Archives : documents officiels du SDAGE 1996

Sommaire

Le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée et Corse a été adopté et approuvé le 20 décembre 1996. Il a été diffusé à 12000 exemplaires dans sa version papier à l'ensemble des acteurs de l'eau du bassin, à l'époque, Rhône-Méditerranée et Corse.

Volume 1

Intitulé "ORIENTATIONS FONDAMENTALES, MESURES OPERATIONNELLES ET MODALITES DE MISE EN OEUVRE", il pose les bases de la gestion intégrée des milieux aquatiques et détaille l'ensemble des mesures du SDAGE 1996. C'est un document de fond, incontournable.

0) Plan du volume 1
1) La stratégie générale du SDAGE
2) Les 10 orientations fondamentales du SDAGE
3) Les mesures opérationnelles générales
VOL_1_03.PDF (157 Ko)
4) Les mesures opérationnelles territoriales
VOL_1_04.PDF (124 Ko)
5) La mise en oeuvre du SDAGE

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Volume 2

Constitué de fiches thématiques récapitulant la réglementation et les préconisations du SDAGE 1996, il guide les gestionnaires et les services de l'Etat dans la mise en oeuvre du SDAGE 1996. C'est un outil concret et précis.

0) Plan du volume 2 VOL_2_00.PDF (9 Ko)
1) Objectifs de qualité VOL_2_01.PDF (39 Ko)
2) Prélèvements et objectifs de quantité VOL_2_02.PDF (51 Ko)
3) Protection et gestion des milieux aquatiques et des zones humides VOL_2_03.PDF (64 Ko)
4) Protection et gestion des milieux (volet littoral) VOL_2_04.PDF (25 Ko)
5) Protection des espèces VOL_2_05.PDF (41 Ko)
6) Eaux souterraines VOL_2_06.PDF (21 Ko)
7) Maîtrise foncière des milieux aquatiques VOL_2_07.PDF (32 Ko)
8) Produire le minimum de pollution VOL_2_08.PDF (20 Ko)
9) Assainissement VOL_2_09.PDF (60 Ko)
10) Lutte contre les pollutions industrielles VOL_2_10.PDF (18 Ko)
11) Risques de pollutions accidentelles VOL_2_11.PDF (24 Ko)
12) Eau potable VOL_2_12.PDF (30 Ko)
13) Urbanisme VOL_2_13.PDF (43 Ko)
14) Inondations VOL_2_14.PDF (36 Ko)
15) Travaux en rivière VOL_2_15.PDF (41 Ko)
16) Gestion des terrains en montagne VOL_2_16.PDF (27 Ko)
17) Agriculture VOL_2_17.PDF (38 Ko)
18) Hydroélectricité VOL_2_18.PDF (23 Ko)
19) Extractions de matériaux alluvionnaires VOL_2_19.PDF (24 Ko)
20) Activités de transport fluvial VOL_2_20.PDF (23 Ko)
21) Eaux minérales VOL_2_21.PDF (15 Ko)
22) Pêche en eau douce VOL_2_22.PDF (19 Ko)
23) Sports et loisirs liés à l'eau douce VOL_2_23.PDF (23 Ko)
24) Campings VOL_2_24.PDF (25 Ko)
25) Parcs résidentiels de loisir VOL_2_25.PDF (24 Ko)
26) Plaisance sur le littoral VOL_2_26.PDF (16 Ko)
27) Conchyliculture VOL_2_27.PDF (11 Ko)
28) Aquaculture VOL_2_28.PDF (31 Ko)
29) Contexte international VOL_2_29.PDF (28 Ko)

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Volume 3

Intitulé " CARTOGRAPHIE DES OBJECTIFS ET DES PRIORITES ", ce volume localise les orientations, objectifs et règles de gestion mentionnés dans les volumes 1 et 2.

0) Carte de présentation du bassin VOL_3_00.PDF (323 Ko)
1) Objectifs de qualité des cours d'eau et plans d'eau VOL_3_01.PDF (183 Ko)
2) Rivières concernées par les loisirs liés à l'eau VOL_3_02.PDF (182 Ko)
3) Milieux superficiels particulièrement atteints par les pollutions azotées et phosphorées : eutrophisation VOL_3_03.PDF (69 Ko)
3 bis) Nappes particulièrement atteintes par la pollution azotée VOL_3_03B.PDF (177 Ko)
4) Eaux superficielles et eaux souterraines fortement atteintes par la pollution toxique (hors radioéléments) VOL_3_04.PDF (163 Ko)
5) Milieux très dégradés physiquement VOL_3_05.PDF (167 Ko)

6) Sous-bassins prioritaires pour une amélioration de la gestion quantitative

VOL_3_06.PDF (165 Ko)
7) Les ouvrages hydroélectriques structurants relevant d'une évolution du mode de gestion VOL_3_07.PDF (159 Ko)
8) Les grands ouvrages hydrauliques hors hydroélectricité et les canaux de navigation VOL_3_08.PDF (156 Ko)
9) Milieux aquatiques remarquables : aquifères karstiques VOL_3_09.PDF (176 Ko)
10) Milieux aquatiques remarquables : eaux souterraines hors karst VOL_3_10.PDF (213 Ko)
11) Milieux aquatiques remarquables : zones humides et écosystèmes aquatiques.
ANNEXE 1 : Carte des grands milieux aquatiques du bassin R.M.C.
ANNEXE 2 : Inventaire des milieux aquatiques remarquables issus du bassin R.M.C.
VOL_3_11.PDF (226 Ko)
VOL_3_11A.PDF (200 Ko)
VOL_3_11T.PDF (46 Ko)

11 bis) Préservation des espèces remarquables et reconquête d'axes de vie

VOL_3_11B.PDF (187 Ko)
12) Milieux et équipements structurants du bassin VOL_3_12.PDF (176 Ko)
13) Littoral méditerranéen : zones homogènes VOL_3_13.PDF (428 Ko)
14) Inondations VOL_3_14.PDF (230 Ko)
15) Etat d'avancement des SAGE VOL_3_15.PDF (66 Ko)

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Mode d'emploi, glossaire et index

Il comprend un guide de lecture pour les trois volumes du SDAGE 1996, un glossaire et un index sommaire.

0) Mode d'emploi des documents du SDAGE 1996

VOL_4_00.PDF (21 Ko)

1) Glossaire et index

VOL_4_01.PDF (142 Ko)

 

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