Avis du conseil scientifique sur l'avant-projet d'état des lieux

Le 29 avril 2004, le Président du Comité de bassin Rhône-Méditerranée saisissait son Conseil scientifique sur différents aspects relatifs à la mise en ouvre de la Directive cadre européenne sur l'Eau (DCE).  Le premier d'entre eux concernait l'examen de l'avant-projet d'état des lieux du district, en marge de la première consultation officielle (août-décembre 2004).

 L'avis du Conseil scientifique a été rendu en novembre 2004, puis examiné par le Comité de Bassin lors de sa séance du 10 décembre 2004. Celui-ci a estimé opportun et nécessaire de porter à la connaissance des acteurs de l'eau le contenu de cet avis en raison de son intérêt pour la suite des travaux et des débats autour de la finalisation de l'état des lieux, de l'élaboration des programmes de mesures et de surveillance, de la révision du SDAGE et de la participation des acteurs à la gestion de l'eau. L'Agence a été chargée d'en assurer la diffusion.

 

Consulter l'avis du conseil scientifique du comité de bassin sur l'avant-projet d'état des lieux du district