Résultat de la surveillance
Situation Hydrologique
Données et Documents
Gestion de l'eau
Directive cadre sur l'eau et SDAGE
- Le SDAGE : documents officiels et extraits cartographiques
- Documents d'appui pour la mise en oeuvre du SDAGE
- Données techniques de référence
- Consultation géographique des données
- La Directive Cadre DCE
- Les étapes d'élaboration du SDAGE
- Acteurs et organisation
Archives SDAGE 1996
Gestion locale
Directive inondations
Gestion réglementaire
Gestion des poissons migrateurs
Usages et Pressions
Milieux aquatiques
Actualités
Portfolio
DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU et SDAGE
Le SDAGE du BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE : documents officiels et extraits cartographiques
Le 16 octobre 2009, le comité de bassin a adopté le SDAGE qui fixe la stratégie pour l'atteinte du bon état des milieux aquatiques en 2015 et a donné un avis favorable au Programme de mesures qui définit les actions à mener pour atteindre cet objectif. Le 17 décembre 2009, le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée est entré en vigueur suite à la parution au Journal Officiel de l’arrêté d’approbation du préfet coordonnateur de bassin.
Documents d'appui pour le mise en oeuvre du SDAGE
Consultation des documents produits pour la mise en place et le suivi du SDAGE (synthèses, rapports, notes techniques, ressources).
Données techniques de référence
Accès à des lots de données téléchargeables (Référentiels, état des milieux, programme de surveillance, pressios, risque NABE, Programme de mesures, objectifs).
Consultation géographique par bassin versant
Lecture géographique du SDAGE et du programme de mesures : permet d'accéder, à partir d'une clef d'entrée territoriale, aux objectifs d'état écologique et chimique assignés à chaque masse d'eau, aux domaines prioritaires d'actions et aux mesures à mettre en oeuvre durant la période du SDAGE 2009-2015.
La Directive Cadre sur l'Eau (DCE)
La directive du 23 octobre 2000 propose à la politique communautaire de l’eau et aux Etats membres, " un cadre législatif transparent, efficace et cohérent ". Elle préconise de travailler à l'échelle des grands bassins hydrographiques appelés "districts hydrographiques", en l'occurrence le district Rhône et côtiers méditerranéens pour ce qui concerne notre bassin.
Les étapes d'élaboration du SDAGE
Calendrier des étapes d'élaboration du SDAGE depuis octobre 2000 : pour chaque étape, présentation des travaux et des documents établis.
Acteurs et organisation
Les partenaires et les organismes intervenus ainsi que l'organisation élaborée pour la mise en oeuvre du SDAGE
Archives
Les éléments relatifs au SDAGE précédent : 1996-2009
