ETAT DES LIEUX DU DISTRICT DU RHÔNE ET DES COURS D'EAU CÔTIERS MEDITERRANEENS

CARACTERISATION DU DISTRICT et REGISTRE DES ZONES PROTEGEES

Chapitre 1 - Description du district Rhône et côtiers méditerranéens

Chapitre 2 - Caractérisation du district Rhône et côtiers méditerranéens

Chapitre 3 - Les questions importantes du district Rhône et côtiers méditerranéens

Zoom par milieu

Annexes

Annexes géographiques

 

Sommaire
1

Chapitre 1 - Généralités - Description du district Rhône et côtiers méditerranéens

La Directive cadre sur l'eau
Quelques éléments clés de la directive
La méthode de travail mise en oeuvre pour construire l'état des lieux
2
Présentation générale du district
Caractéristiques administratives et hydrographiques 3 4
Les masses d'eau : principes méthodologiques et typologie 5 6 7 8 9

Chapitre 2 - Caractérisation du district Rhône et côtiers méditerranéens

Caractérisation des usages
Une agriculture diversifiée et bien localisée 10
Des services liés aux utilisations de l'eau
Des conditions naturelles qui se prêtent à l'activité des industries extractives
Une zone de transition marquée par un couloir naturel de communication
Une première place sur la scène énergétique nationale ...
Des activités récréatives liées à l'eau omniprésentes
11
Des activités récréatives liées à l'eau omniprésentes (suite)
Des activités économiques en lien avec des milieux remarquables
Poids économiques des différents usages du bassin
Les enjeux territoriaux
12
Pressions polluantes et qualité des eaux
Les cours d'eau  
Bilan physico-chimique 13 14 15 16 17 18 19
Bilan sur l'hydrologie 20
Les pressions physiques sur les cours d'eau
La qualité biologique des cours d'eau
21
La qualité biologique des cours d'eau (suite) 22 23
La qualité biologique des cours d'eau (fin)
Conclusions sur les pressions polluantes et la qualité des cours d'eau
24
Les eaux souterraines  
Qualité des eaux souterraines 25 26
Etat quantitatif et prélèvements 27 28 29
Les plans d'eau
Les eaux de transition
Les eaux côtières
30
Les eaux côtières (suite)
Relation entre les eaux souterraines et les écosystèmes de surface
31
Relation entre les eaux souterraines et les écosystèmes de surface (suite) 32
Bilan du SDAGE et scénarios d'évolution
33
Pré-identification des risques d'écarts aux objectifs environnementaux
Principes généraux de pré-identification
Risque d'écart aux objectifs pour les cours d'eau
34
Risque d'écart aux objectifs pour les eaux souterraines
Risque d'écart aux objectifs pour les plans d'eau
35 36
Risque d'écart aux objectifs pour les eaux de transition
Risque d'écart aux objectifs pour les eaux côtières
Risque d'écart aux objectifs pour les masses d'eau artificielles
37
Tarification et récupération des coûts
Définition, principes et notions clefs
Quelle tarification et quelle application du principe pollueur-payeur ...
Quel est le taux de subvention des investissements ?
Quelle récupération des dépenses courantes ?
Récapitulatif des montants estimés et conclusion
38
Le registre des zones protégées
Contenu du registre
Quelle incidence dans la mise en oeuvre de la directive ?
Zones désignées pour le captage d'eau destinée à la consommation humaine
Masses d'eau désignées destinées dans le futur au captage d'eau destinée à la consommation humaine
39
Masses d'eau désignées en tant qu'eaux de plaisance, y compris les zones désignées en tant qu'eaux de baignade ...
Zones désignées pour la protection des espèces aquatiques importantes du point de vue économique
Zones désignées pour la protection des habitats et des espèces ...
Cours d'eau classés salmonicoles ou cyprinicoles
Zones désignées comme sensibles (eaux résiduaires urbaines) ...
40
Zones désignées comme vulnérables (nitrates) ...
41
Les données sur l'eau : état actuel et perspectives
Etat actuel
Perspectives
42

Chapitre 3 - Les questions importantes du district Rhône et côtiers méditerranéens

Qu'est-ce-qu'une question importante ?
43
1) Une politique de gestion locale développée, renforcée et pérennisée : condition permière de la réussite de la directive ?
44
2) Comment mieux intégrer la gestion de l'eau et l'aménagement du territoire ?
45
3) Les prélèvements : comment garantir la pérennité de certains usages sans remettre en cause l'atteinte du bon état ?
46
4) L'hydroélectricité et son développement au titre de la directive "énergies renouvelables" sont-ils compatibles avec la protection des milieux aquatiques ?
47
5) Comment envisager et développer la restauration physique, un champ d'action fondamental pour améliorer la qualité des milieux ?
48
6) Les crues et les inondations : comment gérer le risque en tenant compte du cours d'eau et des enjeux ?
49
7) Les substances toxiques : comment satisfaire cette priorité du SDAGE renforcée par la directive ? 50
8) Pesticides : pas de solution miracle sans un changement conséquent dans les pratiques actuelles ?
51
9) L'eau et la santé publique : comment évaluer, prévenir et maîtriser les risques ?
52
10) Comment définir des objectifs environnementaux ambitieux, compatibles avec des enjeux sociaux et économiques importants ?
53
11) Les stratégies d'action couramment mises en oeuvre sont-elles toujours les plus efficaces ?
54
12) Quels outils pour garantir la durabilité politique de l'eau sur le bassin ?
55
13) Comment intégrer le contexte méditerranéne pour la mise en oeuvre de la directive ?
56

Zoom par milieu

Les cours d'eau
57
Les plans d'eau
58
Les zones humides
59
Les eaux souterraines
60
Les eaux côtières et de transition
61
Les masses d'eau artificielles
62
Le Rhône et la Saône
63

Annexes

1 - Liste des masses d'eau
2 - Bilan du SDAGE
3 - Glossaire
4 - Registre des documents produits et des documents de références
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