Documents d'appui pour la mise en oeuvre du SDAGE 2010-2015

Guides et Notes techniques

Séminaires de mise en oeuvre du SDAGE et du PdM

PROGRAMME DE MESURES - BILAN A MI-PARCOURS

Synthèse de la mise en oeuvre à mi-parcours du programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée

A mi-parcours, la moitié des actions sont lancées ou en cours de lancement. C'est un important socle de connaissances qui a été constitué dans cette première mi-temps (études de volumes prélevables, recherche de substances dangereuses dans l'eau, définition des aires d'alimentation de captages) et qui débouche sur des premières réalisations concrètes ...

Zooms territoriaux

Bilan d'avancement technique par commission territoriale de bassin : pour chaque territoire, sont présentés des éléments sur les principales problématiques rencontrées, l'avancement de la mise en oeuvre des actions ainsi que les problèmes majeurs identifiés.

Commission territoriale Saône

Commission territoriale Doubs

Commission territoriale Haut Rhône

Commission territoriale Rhône

Commission territoriale Rhône moyen

Commission territoriale Isère - Drôme

Commission territoriale Durance

Commission territoriale Ardèche - Gard

Commission territoriale Littoral - Provence Côte d'Azur

Commission territoriale Côtiers ouest

Décembre 2012

Synthèse du PdM
à mi-parcours

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(format PDF/9Mo)

 

Zooms territoriaux

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EAU ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Guide SDAGE et INDUSTRIES

Ce document donne des éléments de méthode pour que les projets industriels intègrent dés l'amont de leurs projets d'investissement les points à prendre en compte au titre du SDAGE, que ce soit dans le domaine de la lutte contre la pollution, la préservation des ressources pour l'eau potable ou la préservation des milieux aquatiques dans leur ensemble.

Consulter la rubrique eaux et industries ...

Avril 2013

télécharger le guide SDAGE et industries

(format PDF/4Mo)

Guide SDAGE et URBANISME

Ce document donne des éléments de méthode pour que les documents d'urbanisme intègrent correctement les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l'eau potable, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.

Consulter la rubrique eaux et urbanisme ...

Décembre 2010

télécharger le guide SDAGE et urbanisme

(format PDF/9Mo)

Etudes sur les ressources stratégiques

Le SDAGE identifie une centaine de masses d'eau souterraine présentant un intérêt majeur pour l'alimentation en eau potable actuelle ou future des populations. Il demande aux acteurs d'identifier, au sein de ces masses d'eau, les secteurs stratégiques à préserver à cet effet.

> Consultation des études réalisées sur le bassin

 

 

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RESTAURATION DES COURS D'EAU ET DES PLANS D'EAU

Note du secrétariat technique du SDAGE

Restaurer le bon état des plans d'eau

Cette note a pour objectif d’apporter des éléments techniques pour aider l’émergence et la mise en oeuvre de projets de restauration sur les plans d’eau naturels et artificiels du bassin Rhône-Méditerranée.

Elle fait une synthèse des techniques de restauration observées sur le bassin, et plus largement en France et à l’étranger. Elle présente les retours d’expériences disponibles quant à leur efficacité et leurs conditions de mise en oeuvre.

Cette note identifie ainsi les opérations de restauration recensées sur le bassin Rhône-Méditerranée. Elle émet également des préconisations pour engager des actions de restauration et suivre leurs effets dans le cadre du plan de gestion 2016-2021.

Avril 2015

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Note du secrétariat technique du SDAGE

Comment agir pour le bon état des plans d'eau ?

L'objectif principal de cette note est d'apporter des éléments techniques complémentaires spécifiques aux plans d'eau dans le cadre plus général du déploiement du programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée

> Rappel des premiers résultats relatifs aux suivis de l'état des masses d'eau réalisés dans le cadre des programmes de surveillance.
> Grands principes de travail nécessaires pour atteindre les objectifs du SDAGE.
> Lacunes à combler en terme de connaissances.

Février 2012

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Guide de restauration hydromorphologique et territoires

ce guide est destiné à aider à élaborer les projets et à convaincre les maîtres d'ouvrage et les autres acteurs concernés de l'intérêt de la restauration physique des cours d'eau.

Ce guide réalisé par l’Agence de l’eau et les services de l’Etat, permet :

> de préciser les conditions techniques nécessaires pour atteindre les objectifs d'état écologique affichés dans le SDAGE,

> d’inscrire la restauration physique aux côtés des autres enjeux en présence,

> de donner des repères pour améliorer les étapes de conception et de négociation.

Avril 2011

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Recueil d'expériences sur l'hydromorphologie des cours d'eau

Le recueil d'expériences sur l'hydromorphologie des cours d'eau, destiné aux acteurs de l'eau et partenaires locaux, a pour ambition d'inciter à la mise en oeuvre de nouvelles actions de restaurations physiques du cours d'eau. Il est le fruit d'un partenariat entre le ministère en charge du développement durable, les agences de l'eau et l'Onema.

Il regroupe sous forme de fiches, des arguments en faveur de la restauration des cours d'eau et présente plus de 60 exemples d'opérations qui ont eu lieu ces 20 dernières années.

2009

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(Vers le site ONEMA)

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EVALUATION DE L'ETAT QUANTITATIF ET QUALITATIF DE LA RESSOURCE EN EAU

Note du secrétariat technique du SDAGE

Qu'est-ce-que le bon état des eaux?

Mars 2011

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Guide national actualisant les règles d'évaluation de l'état des eaux douces de surface

Mars 2009

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GESTION QUANTITATIVE DE LA RESSOURCE EN EAU

Note du secrétariat technique du SDAGE

"Plan de gestion quantitative de la ressource en eau" - Principe et gouvernance

L’objectif principal de cette note est de présenter les principes et la gouvernance des plans de gestion de la ressource en eau (PGRE). Les PGRE doivent être élaborés de manière concertée à l’échelle du territoire sur la base des résultats techniques des études d’évaluation des volumes prélevables globaux (EVPG). Ils définissent des programmes d’action pour atteindre l’équilibre quantitatif et organisent le partage du volume d’eau prélevable global entre les différents usages.

Septembre
2014

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Note du secrétariat technique du SDAGE

Suites des études EEVPG et SAGE : quelle articulation ?

Cette note précise l'articulation, en termes de calendrier et de contenu, entre les suites des études d’évaluation des volumes prélevables globaux (EVPG), en particulier l’élaboration des plans de gestion de la ressource en eau (PGRE), et l’élaboration ou la révision des SAGE.

Septembre
2014

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Note du secrétariat technique du SDAGE

Les cours d'eau intermittents : éléments de connaissance et premières préconisations

la présente note propose quelques éclairages et éléments de cadrage pour mieux intégrer le cas des assecs dans la gestion des milieux aquatiques. Elle s’appuie sur les produits d’un séminaire de travail qui s’est tenu les 22 et 23 mars 2010 à l’initiative de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée & Corse, ainsi que sur les résultats de travaux scientifiques de l’IRSTEA menés depuis, plus précisément de l’étude intitulée « Rivières intermittentes du bassin Rhône-Méditerranée et Corse : fonctionnement écologique dans un contexte de mise en application de la DCE » de Datry et al.(2012b).

Janvier 2014

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Note du secrétariat technique du SDAGE

Mieux gérer les prélèvements d'eau : l'évaluation préalable des débits biologiques dans les cours d'eau

La note expose la démarche générale à utiliser pour déterminer les besoins des milieux liés à l’hydrologie, principalement les conditions nécessaires en situations d’étiages, exprimés par le raccourci « débit biologique ». Cette démarche intègre la notion de valeurs nominales de débits ainsi que des notions de durée et de fréquence. Ainsi l’évaluation des débits biologiques intègre les besoins de la faune et de la flore aquatiques pour assurer l’ensemble de leur cycle de développement et pour permettre la création et le renouvellement de leurs habitats.

La méthode scientifique et technique adoptée et mise en œuvre, dans le cadre des études EVPG, a fait l'objet d'une analyse et d’un avis du Conseil scientifique du comité de bassin Rhône-Méditerranée (Etudes volumes prélevables - décembre 2011).

Avril 2013

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GESTION DES POISSONS MIGRATEURS

PLAGEPOMI 2010-2014

Ce plan de gestion permet de définir une stratégie de gestion et de reconquête pour les poissons migrateurs amphihalins sur l'ensemble du bassin Rhône-Méditerranée.
Les espèces concernées par ce plan sont l'alose, l'anguille et les lamproies.

En savoir +

 

Décembre 2010

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PROTECTION ET GESTION DES ZONES HUMIDES

Note du secrétariat technique du SDAGE

Eléments de méthode pour la définition d'un plan de gestion stratégique des zones humides

Ce plan est un outil pour le SDAGE 2016-2021. Il est réalisé l’échelle opérationnelle (par exemple le périmètre d’une agglomération ou d’un bassin versant). L'objectif est d’élaborer une stratégie globale en termes de préservation, de gestion et de reconquête des zones humides en tenant compte de leurs fonctions.

Septembre 2013

Note technique sur les Plans de Gestion Stratégiques des Zones Humides - Sept 2013

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Doctrine de bassin

Doctrine de bassin validée en commission de bassin et en commission administrative de bassin. Cette doctrine vise à la mise en place d'une politique globale de préservation, protection et restauration des zones humides à l'échelle des procédures de type SAGE, contrats de milieux, SCOT, ...

 

Décembre 2011

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GESTION LOCALE (SAGE, Contrats de rivière, ...)

Guide méthodologique pour réussir l'étape tendance et scénarios des SAGE

La DREAL Languedoc-Roussillon publie un guide proposant des éléments de méthodes pour aider les structures en charge de l’élaboration d’un schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) à réussir l’étape "tendances et scenarios".

Janvier 2013

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(Site GEST'EAU)

Note méthodologique SAGE : tendances et scénarios, prospectives

L'Agence de l'Eau RM&C et la Délégation de Bassin Rhône-Méditerranée de la DREAL Rhône-Alpes publient une note proposant des éléments de méthode sur les SAGE et leur phase de tendances et scénarios.

Mai 2013

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(Site GEST'EAU)

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DONNEES ECONOMIQUES

Coût de l'atteinte des objectifs du SDAGE

 

 

 

Octobre 2009

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GUIDES ET NOTES TECHNIQUES du SDAGE 1996 (encore d'actualité)

- L'eutrophisation
- La gestion des rivières et des risques
- Les zones humides
- Les eaux souterraines
- La protection et gestion des espèces
- La pollution toxique
- L'aménagement du territoire
- Le littoral
- L'économie

Consulter les guides et notes techniques du SDAGE 1996

1996 à 2007

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Séminaire des Commissions Territoriales de Bassin

1) BILAN DU BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE

Premier bilan de mise en oeuvre du programme de mesures 2010-2015

2) BILAN RHÔNE

Point d'avancement de la mise en oeuvre du programme de mesures sur le Rhône

3) BILAN DES COMMISSIONS TERRITORIALES

DOUBS

SAÔNE

HAUT RHÔNE

RHÔNE MOYEN

ISERE - DRÔME

DURANCE

ARDECHE - GARD

LITTORAL PACA

COTIERS OUEST

27 janvier 2012

Séminaire de mise en oeuvre du SDAGE

1) GESTION QUANTITATIVE ET ETUDES DES VOLUMES PRELEVABLES

Présentations Bassin Rhône-Méditerranée et DREAL Bourgogne (cas de la Vouge)

2) CAPTAGES PRIORITAIRES

Présentation Bassin Rhône-Méditerranée

Présentation DDT 71 (cas de Laives)

3) CLASSEMENT et CONTINUITE DES COURS D'EAU

Présentation Bassin Rhône-Méditerranée

Présentation DDT 34

4) POLITIQUE DES ZONES HUMIDES

Présentation Bassin Rhône-Méditerranée

Présentation DDT 73

2 décembre 2011

Séminaire de présentation du SDAGE

Le SDAGE et le PROGRAMME DE MESURES

Diaporama de présentation (24 Mo)

12 mars 2010

 

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Mise à jour le 27/05/2015