Guides et Notes techniques

> EAU ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

> RESTAURATION DES COURS D'EAU ET PLANS D'EAU

> EVALUATION DE L'ETAT DES EAUX

> GESTION DES POISSONS MIGRATEURS

> DONNEES ECONOMIQUES

> GUIDES ET NOTES TECHNIQUES du SDAGE 1996

GUIDE SDAGE et URBANISME (11 Mo)

Ce document donne des éléments de méthode pour que les documents d'urbanisme intègrent correctement les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l'eau potable, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.

Décembre 2010

(format PDF-9Mo)

ETUDES SUR LES RESSOURCES MAJEURES

Le SDAGE identifie une centaine de masses d’eau souterraine présentant un intérêt majeur pour l’alimentation en eau potable actuelle ou future des populations. Il demande aux acteurs d’identifier, au sein de ces masses d’eau, les secteurs stratégiques à préserver à cet effet.

Vous trouverez ci-dessous :

> L'étude réaliséee sur la nappe alluviale du Rhône
Cette étude est réalisée sous maîtrise d’ouvrage
de l’Agence de l’eau RM&C

Plaquette de présentation (7,3 Mo)

> L'étude réaliséee sur la nappe alluviale de la Saône
Cette étude est réalisée sous maîtrise d’ouvrage
de l’EPTB Saône-Doubs

Octobre 2010

Juin 2010

Note du secrétariat technique du SDAGE

"COMMENT AGIR POUR LE BON ETAT DES PLANS D'EAUX ?"

L’objectif principal de cette note est d’apporter des éléments techniques complémentaires spécifiques aux plans d’eau dans le cadre plus général du déploiement du programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée

> Rappel des premiers résultats relatifs aux suivis de l’état des masses d’eau réalisés dans le cadre des programmes de surveillance.
> Grands principes de travail nécessaires pour atteindre les objectifs du SDAGE.
> Lacunes à combler en terme de connaissances.

Février 2012

(format PDF-7Mo)

GUIDE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE ET TERRITOIRES
(18,3 Mo)

ce guide est destiné à aider à élaborer les projets et à convaincre les maîtres d’ouvrage et les autres acteurs concernés de l’intérêt de la restauration physique des cours d’eau.

Ce guide réalisé par l’Agence de l’eau et les services de l’Etat, permet :

> de préciser les conditions techniques nécessaires pour atteindre les objectifs d’état écologique affichés dans le SDAGE,

> d’inscrire la restauration physique aux côtés des autres enjeux en présence,

> de donner des repères pour améliorer les étapes de conception et de négociation.

Avril 2011

(format PDF-18Mo)

RECUEIL D'EXPERIENCES sur l'HYDROMORPHOLOGIE DES COURS D'EAU

Le recueil d’expériences sur l’hydromorphologie des cours d’eau, destiné aux acteurs de l’eau et partenaires locaux, a pour ambition d’inciter à la mise en œuvre de nouvelles actions de restaurations physiques du cours d’eau. Il est le fruit d’un partenariat entre le ministère en charge du développement durable, les agences de l’eau et l’Onema.

Il regroupe sous forme de fiches, des arguments en faveur de la restauration des cours d’eau et présente plus de 60 exemples d’opérations qui ont eu lieu ces 20 dernières années.

2009

Note du secrétariat technique du SDAGE

"QU'EST-CE QUE LE BON ETAT DES EAUX ?"

Mars 2011

(format PDF-2Mo)

GUIDE NATIONAL actualisant LES REGLES D'EVALUATION DE L'ETAT DES EAUX DOUCES DE SURFACE

Mars 2009

(format PDF-2Mo)

PLAGEPOMI 2010-2014

Ce plan de gestion permet de définir une stratégie de gestion et de reconquête pour les poissons migrateurs amphihalins sur l’ensemble du bassin Rhône-Méditerranée.
Les espèces concernées par ce plan sont l’alose, l’anguille et les lamproies.

En savoir +

Décembre 2010

(format PDF-5Mo)

COUT DE L'ATTEINTE DES OBJECTIFS du SDAGE

Octobre 2009

(format PDF-1Mo)

- L'eutrophisation
- La gestion des rivières et des risques
- Les zones humides
- Les eaux souterraines
- La protection et gestion des espèces
- La pollution toxique
- L'aménagement du territoire
- Le littoral
- L'économie

> ACCES AUX GUIDES ET NOTES TECHNIQUES

1996 à 2007