Le SDAGE 2010-2015 du bassin Rhône-Méditerranée

Sommaire

Le 17 décembre 2009, le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée est entré en vigueur suite à la parution au
Journal Officiel de l’arrêté d’approbation du préfet coordonnateur de bassin du 20 novembre 2009.

Documents officiels

sdage 2010-2015

SDAGE 2010-2015

Version basse définition (34 Mo)

Version haute définition (54 Mo)

programme de mesures 2010-2015

PROGRAMME DE MESURES

Version basse définition (40 Mo)

Version haute définition (61 Mo)

doc d'accompagnement 2010-2015

DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT

Version basse définition (34 Mo)

Version haute définition (66 Mo)

Rapport d'évaluation 2010-2015

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Version basse définition (6 Mo)

Version haute définition (9 Mo)

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Extraits cartographiques

 

Liste

Carte
(version pdf - 3 à 5 Mo)

Fichier SIG

- Territoires pour lesquels un SAGE est nécessaire pour atteindre les objectifs de la directive

 

Carte 4B

Version SHAPE

Version MIF-MID

- Milieux prioritaires pour la mise en place d'une démarche de gestion concertée

 

Carte 4A

Eaux superficielles

Version SHAPE

Version MIF-MID

Eaux souterraines

Version SHAPE

Version MIF-MID

- Lutte contre la pollution par les nitrates :
Masses d'eau souteraines impactées

Liste ME*

Carte 5E-C

 

- Lutte contre la pollution par les pesticides :
Masses d'eau souteraines impactées

Liste ME*

Carte 5D-B

 

- Actions relatives au bon état quantitatif

Liste ME*

Carte 7C

 

- Captages prioritaires

 

Carte 5E-B

 

- Points stratégiques de références

 

Carte 7B

Version SHAPE

Version MIF-MID

- Ressources stratégiques

Liste ME*

Carte 5E-A

 

- Pollutions domestiques et industrielles
(hors substances dangereuses)

Liste SSBV*

Carte 5A-A

 

- Pollutions agricoles

Liste SSBV*

Carte 5B-D

 

- Eutrophisation excessive

Liste SSBV*

Carte 5B-A eutrophisation

Carte 5B-B phosphorées

Carte 5B-C
nitrates

Version SHAPE

Version MIF-MID

- Substances dangereuses hors pesticides

Liste SSBV*

Carte 5C-A

 

- Pesticides dans les eaux superficielles

Liste SSBV*

Carte 5D-A

 

- Transport sédimentaire

Liste SSBV*

Carte 6A-A

 

- Morphologie

Liste SSBV*

Carte 6A-D

 

- Continuité biologique

Liste SSBV*

Carte 6A-C

 

- Equilibre quantitatif : ouvrages hydrauliques

Liste SSBV*

Carte 7E

 

- Equilibre quantitatif : Prélèvements

Liste SSBV*

Carte 7D

 

- Points nodaux

 

 

Carte 7A

Version SHAPE

Version MIF-MID

- Poissons migrateurs amphihalins

 

 

Carte 6A-B

Version SHAPE

Version MIF-MID

- Réservoirs biologiques

 

Carte 6C-A

Version SHAPE

Version MIF-MID

* ME = masse d'eau / * SSBV = sous bassin versant

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Mise à jour le 6/03/2014