Accueil > Données techniques de référence

DONNEES TECHNIQUES DE REFERENCE

Référentiels

Etat des milieux

Programme de surveillance

Pressions

Risque NABE

Programme de mesures (PDM)

Classement des cours d'eau

Objectifs

Argumentaires pour les exemptions

Autres données

CATEGORIE
INTITULE
FORMAT / LIEN
COMMENTAIRES

Référentiels

Masses d’eau superficielle : cours d’eau

Accès au serveur cartographique CARMEN

 

 

 

Aide au téléchargement
des couches SIG
sur l'application CARMEN

aide accès téléchargement

avertissement à lire

Avertissement à lire
Croisement

des masses d'eau (ME)
avec les entités administ. (communes, dpts, rég.)
et avec les territoires hydrographiques
(sous bassins, territoires SDAGE, com. territoriales)

ENTITE ADMIN/ME SUP

ENTITE ADMIN/ME SOUT

 

Croisement
des masses d'eau (ME)
avec les axes administratifs
(communes, dépts, régions)

TERRITOIRES/ME SUP

TERRITOIRES/ME SOUT

 

avertissement à lire

Avertissement à lire
Couches SIG MEsout

Masses d’eau superficielle : plans d’eau
Masses d’eau de transition
Masses d’eau côtières
Masses d’eau souterraine
Secteurs de masse d’eau souterraine
Périmètre des commissions territoriales du bassin
Territoires SDAGE
Sous bassins versants
Périmètres Saône et Rhône
Hydroécorégions (Niveau 1)

Accès au portail pour l'information géo-spatiale du SANDRE

1) Saisir dans la fenêtre de recherches : France et l’hydroécorégion

2) Télécharger les couches SIG.

haut de page
   
haut de page

Etat des milieux

Masses d'Eau Superficielles

Etat chimique et écologique avec les niveaux de confiance

Version EXCEL

Eléments déclassant de l’état chimique

Version EXCEL

Détail de l’état écologique par élément de qualité

Version EXCEL

Masses d'Eau Souterraines
Etat quantitatif et chimique avec le niveau de confiance

Version EXCEL

liste des raisons pour les masses d'eau en mauvais état quantitatif

Version EXCEL

liste des raisons pour les masses d'eau en mauvais état chimique.

Version EXCEL

liste des polluants responsables du mauvais état chimique.

Version EXCEL

haut de page
   
haut de page

Programme de surveillance

 

Eau Superficielles

Accès au serveur cartographique CARMEN

Aide au téléchargement
des couches SIG
sur l'application CARMEN

aide accès téléchargement

Réseaux de contrôle de
surveillance Qualité

Réseaux de contrôle
opérationnel Qualité
Eau Souterraines
Réseaux de contrôle de surveillance Quantité
Réseaux de contrôle de surveillance : Etat chimique
Réseaux de contrôle
opérationnel : Etat chimique
haut de page
   
haut de page

Pressions

Masses d'Eau superficielles : Pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état

Version EXCEL

Masses d'Eau souterraines - Pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état

Version EXCEL

haut de page
   
haut de page

Risque NABE

(Risque de Non Atteinte du Bon Etat)

Masses d'Eau superficielles Version EXCEL  
Masses d'Eau souterraines Version EXCEL
haut de page
   
haut de page

Programme de mesures (PDM)

Masses d'Eau superficielles :
Base de données du PDM

Version EXCEL

 
Masses d'Eau souterraines :
Base de données du PDM

Version EXCEL

Référentiel des mesures

Version EXCEL

Données sur le coût du PDM

Version EXCEL

Ouvrages Prioritaires

Liste version EXCEL

Carte PDF

haut de page
   
haut de page

Classement des
cours d'eau

Proposition de classement liste 1

Version EXCEL

Nota cartographie : Fichiers SHAPE et fichiers MIF-MID en Lambert 93

Proposition de classement liste 2

Version EXCEL

Cartographie

Version SHAPE

Version MIF-MID

Etude de l'impact du projet de classement des cours d'eau sur les usages

Rapport de l'étude engagée en mai 2011 par l'AE RM&C

haut de page
   
haut de page

Objectifs

Objectifs des ME superficielles

Version EXCEL

 
Objectifs des ME souterraines

Version EXCEL

haut de page
   
haut de page

Argumentaires pour les exemptions

Présentation

Note "exemptions à l'échéance 2015 demandées pour les masses d'eau"

 

Volet "MEFM"

Rapport final

Fiches détaillées : Masses d'eau cours d'eau

Fiches détaillées : Masses d'eau plans d'eau

Fiches détaillées : Masses d'eau de transition

Fiches détaillées : Masses d'eau côtières

Volet "coûts disproportionnés"

Note
"méthode et résultats"

Volet "faisabilité technique"

Guide national pour les argumentaires

Volet "conditions naturelles"

Document présentant les argumentaires pour chaque masse d'eau avec ce motif d'exemption

haut de page
   
haut de page

Autres données

Portraits statistiques des territoires

Atlas du bassin RM

 
SIVIT