Données techniques de référence du SDAGE 2010-2015

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Référentiels

Masses d’eau superficielle :
cours d’eau

Serveur cartographique CARMEN

Comment télécharger
les couches SIG
sur l'application CARMEN ?

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Croisements des masses d'eau
avec les entités administratives
et les territoires hydrographiques
(ss bv, territoires SDAGE, com. territoriales)
Avertissement à lire
Entités admin / ME SUP
Entités admin / ME SOUT
 
Croisements des masses d'eau (ME)
avec les axes administratifs
Territoires / ME SUP
Territoires / ME SOUT
 
Masses d’eau superficielle :
plans d’eau
Masses d’eau de transition
Masses d’eau côtières
Masses d’eau souterraine
Secteurs de masse d’eau souterraine
Périmètre des commissions territoriales du bassin
Territoires SDAGE
Sous bassins versants
Périmètres Saône et Rhône
Hydroécorégions (Niveau 1)

Portail pour l'information géo-spatiale du SANDRE

haut

Etat
des milieux

Masses d'eau superficielle
Etat chimique et écologique
avec les niveaux de confiance

Liste version EXCEL

Eléments déclassant
de l’état chimique

Liste version EXCEL

Détail de l’état écologique
par élément de qualité

Liste version EXCEL

Masses d'eau souterraine
Etat quantitatif et chimique
avec le niveau de confiance

Liste version EXCEL

Liste des raisons pour les masses d'eau en mauvais état quantitatif

Liste version EXCEL

Liste des raisons pour les masses d'eau en mauvais état chimique

Liste version EXCEL

Liste des polluants responsables
du mauvais état chimique

Liste version EXCEL

haut

Programme
de
surveillance

 

Masses d'eau superficielle
Réseaux de contrôle de
surveillance Qualité

Serveur cartographique CARMEN

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Réseaux de contrôle
opérationnel Qualité
Masses d'eau souterraine
Réseaux de contrôle de surveillance Quantité

Serveur cartographique CARMEN

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Réseaux de contrôle de surveillance : état chimique
Réseaux de contrôle
opérationnel : état chimique
haut

Pressions

Masses d'eau superficielle
Pressions à l’origine du risque
de non atteinte du bon état

Liste version EXCEL

Avertissement à lire
Masses d'eau souterraine
Pressions à l’origine du risque
de non atteinte du bon état

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Avertissement à lire
haut

Risque
NABE

Masses d'eau superficielles

Liste version EXCEL

 
Masses d'eau souterraines

Liste version EXCEL

haut

Programme
de mesures (PDM)

Référentiel des mesures

Liste version EXCEL

 
Données sur le coût du PDM

Liste version EXCEL

 
Ouvrages Prioritaires

Liste version EXCEL

> Carte PDF

 
Masses d'eau superficielle
Base de données du PDM

Liste version EXCEL

 
Masses d'eau souterraine
Base de données du PDM

Liste version EXCEL

 
haut

Objectifs

Objectifs des masses d'eau superficielle

Liste version EXCEL

 
Objectifs des masses d'eau souterraine

Liste version EXCEL

haut

Argumentaires
pour les
exemptions

Présentation

> Note exemptions

Note "exemptions à l'échéance 2015 demandées pour les masses d'eau"
Volet "MEFM"

> Rapport final

> Fiches détaillées : Masses d'eau cours d'eau

> Fiches détaillées : Masses d'eau plans d'eau

> Fiches détaillées : Masses d'eau de transition

> Fiches détaillées : Masses d'eau côtières

 
Volet "coûts disproportionnés"

> Note méthode

Note "méthode et résultats
Volet "faisabilité technique"

> Guide national

 
Volet "conditions naturelles"

> Document

Argumentaires pour chaque masse d'eau avec le motif d'exemption
haut

Autres
données

Portraits statistiques des territoires

Atlas du bassin RM