Etude d'évaluation
des volumes prélevables globaux

La CANCE


> Code bassin versant : AG_14_02

> DDT Pilote : DDT07 Ardèche

> DDT associée : DDT42 Loire

> DREAL Pilote : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

 

Plaquette de synthèse de l'étude sur le territoire du syndicat des 3 rivières (PDF/7,1 Mo)

Raport d'étude - Phase 1 et 2
Bilan des prélèvements existants - analyse de leur évolution - Juillet 2012 (PDF / 34,2Mo)

Raport d'étude - Phase 3
Impact des prélèvements et quantification des ressources exixtantes - Février 2014 (PDF / 6,8Mo)

Raport d'étude - Phase 4
Détermination des débits biologiques - Septembre 2014 (PDF / 42,8Mo)

Raport d'étude - Phase 5 et 6
Détermination des volumes prélevables et débits d'objectifs d'étiage - Proposition de répartition des volumes entre les usages et proposition de périmètre d'organisme unique - Janvier 2016 (PDF / 3,3Mo)

Tableau des résultats - Notification - juin 2016