Etude d'évaluation
des volumes prélevables globaux

HAUT DOUBS


> Code bassin versant : DO_02_12

> DDT Pilote : DDT25 - Doubs
> DREAL Pilote : DREAL Franche-Comté

 

Résumé de l'étude - Octobre 2012 (PDF - 2,4 Mo)

Rapport d'étude - Phase 1 et 2 - Nov 2011 : Bilan des prélèvements et analyse de leur évolution (PDF - 9,0 Mo)
Nota : l'annexe 5, évolution démographique par commune et syndicat des eaux, est incluse dans le rapport phase 1 et 2

Annexe 1 - phase 2 : fiches bilan des prélèvements d'eau par exploitant
Annexe 2 - phase 2 : Fiches bilan des volumes distribués et facturés par exploitant et par tronçon
Annexe 3 - phase 2 : Fiches bilan de projection des consommations d'eau (par commune et par syndicat)
Annexe 4 - phase 2 : Fiches bilan - Evolution des prélèvements d'eau

Rapport d'étude - Phase 3 - Mars 2012 : quantification des ressources existantes et impact des prélèvements (PDF - 6,4 Mo)

Annexe - phase 3 : références des données météorologiques et hydrologiques

Rapport d'étude - Phase 4 - Avril 2012 : détermination des débits minimum biologiques du haut Doubs et de ses affluents (PDF - 2,5 Mo)

Rapport d'étude - Phase 5 - Oct 2012 : détermination des volumes prélevables (PDF - 11,0 Mo)

Tableau des résultats - Notification - Septembre 2014