PANORAMIQUE 2002 - 123 INDICATEURS

Panoramique 2002 - 123 IndicateursCe document, intitulé panoramique 2002, décrit 3 types d'indicateurs : des indicateurs d'état des milieux, des indicateurs traduisant la pression des activités humaines sur les milieux et des "indicateurs de réponse" rendant compte des diverses actions engagées pour satisfaire les objectifs du SDAGE (version 1996). Ce dernier type d'indicateur est révélateur de la dynamique de prise en compte du SDAGE sur le terrain et fait donc l'objet d'une attention particulière.

Le document est divisé en 15 modules déclinant : les SAGE, outils privilégiés de la mise en oeuvre locale des orientations du SDAGE, les 13 grandes priorités du SDAGE et enfin les réseaux de mesures et d'observation, instruments indispensables au suivi du SDAGE et au renseignement des indicateurs du tableau de bord.

 

 

 

Préambule . . .

Pages 2-3

Pages 4-5

 

Clef de lecture et sommaire . . .

Pages 6-7

Index des sigles et abréviations . . .

Pages 156-157

Publications au titre du SDAGE - Les partenaires du panoramique . . .

Pages 158-159

1. SAGE

Synthèse panoramique Page 15
SAGE1 - Etat d’avancement des procédures
SAGE2 - Etat d’avancement technique et conditions de mise en œuvre des SAGE dont les Commissions Locales de l’Eau sont constituées
Pages 16-17

2. Qualité des cours d'eau

Synthèse panoramique Page 17
QUALI1 - Qualité physico-chimique (hors toxiques) des cours d’eau 1998-1999
QUALI3 - Evolution de la qualité physico-chimique (hors toxiques) des cours d'eau
Pages 20-21
QUALI8 - Qualité nitrates des cours d'eau
QUALI9 - Evolution de la qualité nitrates des cours d'eau
Pages 22-23
QUALI4 - Evolution des cours d'eau dégradés - qualité physico-chimique
QUALI10 - Evolution des cours d'eau dégradés - qualité nitrates
Pages 24-25
QUALI11 - Qualité des plans d'eau
QUALI12 - Nature des plans d'eau du bassin
Pages 26-27
QUALI13 - Evolution du niveau trophique des plans d'eau
QUALI14 - Restauration des grands lacs alpins
Pages 28-29

3. Lutte contre la pollution

Synthèse panoramique Page 31
POLL1 - Capacités épuratoires des collectivités pour l'ensemble du bassin
POLL2a - Conformité de l'équipement des stations d'épuration en zones sensibles au regard de la directive ERU et de
ses textes d'application
POLL2b - Conformité de l'équipement des stations d'épuration en zones normales au regard de la directive ERU et de
ses textes d'application
Pages 32-33
POLL4 - Flux polluants produits et rejetés par les collectivités
POLL5 - Rendements des stations d'épuration collectivités
Pages 34-35
POLL8 - Flux polluants rejetés par les industries
POLL9 - Résultats globaux du fonctionnement des systèmes d'assainissement des collectivités et des établissements industriels
POLL10 - Taux de dépollution des collectivités
POLL11 - Taux de dépollution du secteur industriel
Pages 36-37
POLL6 - Devenir des boues des stations d'épuration collectivités
POLL12 - Maîtrise des pollutions issues des effluents d'élevage
POLL13 - Etat d'avancement du PMPOA
Pages 38-39
POLL14 - Potentiel de pollution diffuse agricole Pages 40-41

4. Eutrophisation des cours d'eau

Synthèse panoramique Page 43
EUTRO8a - Démarches locales sur les cours d'eau particulièrement eutrophisés
EUTRO8b - Etat d'avancement des programmes
Pages 44-45
EUTRO1 - Proliférations végétales aquatiques dans les cours d'eau - synthèse
EUTRO3 - Teneurs en phosphates sur les cours d'eau particulièrement eutrophisés
EUTRO2 - Teneurs en nutriments sur l'ensemble du bassin
Pages 46-47
EUTRO4 - Capacités de déphosphatation et de dénitrification des stations d'épuration des collectivités > 10000 EH
EUTRO5 - Apport de phosphore par EH - évolution suite au développement des lessives sans phosphates
EUTRO6 - Rejets de phosphore issus des ouvrages d'assainissement
EUTRO7 - Rendement d'élimination du phosphore des stations d'épuration supérieures à 10000 EH
dans les zones sensibles
Pages 48-49

5. Pollutions toxiques

Synthèse panoramique Page 51
TOX1 - Démarches locales sur les milieux particulièrement atteints par les toxiques
TOX2 - Politiques engagées
Pages 52-53
TOX3 - Nature des pollutions toxiques sur les milieux prioritaires Pages 54-55
TOX6a - Flux de pollution toxique émis parles activités industrielles
TOX6b - Evolution des flux de pollution toxique émis par les activités industrielles
Pages 56-57
TOX5 - Evolution des rejets radioactifs
TOX7 - Installations nucléaires sur les rives du Rhône et sur certains affluents
Pages 58-59

6. Pollutions accidentelles

Synthèse panoramique Page 61
POLLAC1 - Répartition géographique des accidents recensés
POLLAC2- Accidents recensés
POLLAC5- Conséquences des accidents recensés
Pages 62-63
POLLAC3 - Gravité des accidents recensés
POLLAC4 - Origine des pollutions accidentelles
Pages 64-65

7. Etat physique des cours d'eau

Synthèse panoramique Page 67
RIV4 - Restauration des milieux très dégradés physiquement
RIV6 - Qualité physique des cours d'eau
Pages 68-69
RIV3 - Dynamique fluviale connaissance et gestion
RIV9 - Gestion des cours d'eau
Pages 70-71
RIV5 - Schémas départementaux des carrières
RIV7 - Matériaux alluvionnaires proportion dans la production totale de matériaux
Pages 72-73

8. Gestion quantitative des cours d'eau

Synthèse panoramique Page 75
QUANT4 - Démarches locales sur les milieux prioritaires vis à vis de la gestion quantitative
QUANT2 - Définition des objectifs de débit sur les milieux prioritaires
Pages 76-77
QUANT3 - Principaux usages et enjeux sur les bassins prioritaires pour une amélioration de la gestion quantitative Pages 78-79
QUANT6 - Prélèvements en eaux de surface tous usages confondus (hors refroidissement EDF)
QUANT7 - Dispositions réglementaires instaurées par la loi sur l'eau
Pages 80-81

9. Risques d'inondation

Synthèse panoramique
RISQ6a - Mise en oeuvre des Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi)
RISQ6b - Etat d'avancement des PPRi élaborés selon les dispositions du décret de 1995
Pages 84-85
RISQ9 - Mise en place de mesures d'amélioration de la sécurité contre les risques d'inondation dans les campings
et les parcs résidentiels de loisirs
RISQ9 - Situation des campings et des parcs résidentiels de loisirs
RISQ10 - Mise en sécurité des campings et des parcs résidentiels de loisir situés en zone à risque d'inondation
Pages 86-87

10. Eaux souterraines

Synthèse panoramique Page 89
ESOUT14a - Gestion patrimoniale des eaux souterraines
ESOUT14b - Principales problématiques par milieu
Pages 90-91
ESOUT1a - Qualité des eaux des aquifères à forte valeur patrimoniale hors karsts
ESOUT1b - Qualité des eaux des aquifères profonds à forte valeur patrimoniale
Pages 92-93
ESOUT3a - Teneurs en nitrates sur l'ensemble du bassin
ESOUT3b - Evolution moyenne des teneurs en nitrates dans les zones vulnérables
Pages 94-95
ESOUT8a - Prélèvements pour l'eau potable
ESOUT8b - Prélèvements pour l'industrie et l'irrigation
Pages 96-97
ESOUT9a - Prélèvements par aquifère
ESOUT9b - Volumesprélevés par type d'aquifère
ESOUT8c- Evolution des prélèvements tous usages confondus sur le bassin
Pages 98-99

11. Alimentation en eau potable

Synthèse panoramique Page 101
AEP1a - Qualité bactériologique des eaux distribuées
AEP1b - Conformité des unités de distribution d'eau potable
AEP6 - Evolution du prix de l'eau et de ses composantes
Pages 102-103
AEP7 - Protection des captages
AEP4 - Origine des eaux captées pour l'AEP
AEP5 - Sécurité de l'approvisionnement
AEP2 - Qualité des ressources pour l’AEP
Pages 104-105

12. Zones humides

Synthèse panoramique Page 107
ZH1 - Superficies des zones humides Répartition par grands types de milieu
ZH9 - Charte zones humides du bassin RMC
Pages 108-109
ZH2a - Inventaires thématiques ou locaux
ZH2b - Inventaires départementaux
Pages 110-111
ZH5 - Programmes de restauration et de gestion intégrés aux procédures locales de gestion de l'eau
ZH3 - Aménagements à l’origine de la dégradation des zones humides
Pages 112-113

13. Protection des espèces

Synthèse panoramique Page 115
ESP1a - Qualité hydrobiologique basée sur l'indice IBGN
ESP1b - Evolution de l'IBGN et du groupe indicateur sur les stations du RNB et du RCB
Pages 116-117
ESP2a - Evolution de l'indice poissons Pages 118-119
ESP2b - Etat des peuplements piscicoles basé sur l'indice poissons
ESP13 - Prélèvement par pêche (Rhône-Saône-Doubs)
Pages 120-121
ESP3 - Circulation des poissons état d'équipement des barrages et seuils en passes à poissons et
dispositifs de comptage
ESP7 - Reconquête des axes de vie pour les grands migrateurs
Pages 122-123
ESP12a - Schémas départementaux de vocation piscicole - état d'avancement
ESP12b - Plans départementaux de protection des milieux aquatiques et de gestion des ressources piscicoles - état d’avancement
ESP11 - Réseaux d'observation des espèces remarquables
Pages 124-125

14. Littoral

Synthèse panoramique Page 127
LITTO8 - Typologie des zones homogènes première caractérisation
LITTO9 - Avancement des politiques locales au regard des orientations spécifiques par zone homogène
Pages 128-129
LITTO1 - Gestion concertée Pages 130-131
LITTO2 - Contamination par les micropolluants toxiques
LITT10 - Qualité des lagunes du languedoc-Roussillon
Pages 132-133
LITTO3 - Qualité des eaux de baignade
LITTO5 - Qualité des eaux conchylicoles
Pages 134-135
LITT11 - Etat des biocénoses marines
LITTO7 - Restauration des potentialités biologiques du littoral par l'aménagement des fonds marins
Pages 136-137
LITT12 - Etat d'avancement des opérations "ports propres"
LITT13Niveau d'équipement des aires de carénage des ports de plaisance en système de dépollution
LITT06- Evolution du trait de côte
Pages 138-139

15. Dispositifs de suivi

Synthèse panoramique Page 141
SUIVI1 - Cours d'eau - Surveillance de la qualité physico-chimique
SUIVI2 - Cours d'eau - Développement des réseaux de bassin
SUIVI3 - Cours d'eau - Développement des réseaux départementaux et régionaux
Pages 142-143
SUIVI4 - Cours d'eau - Réseaux de surveillancedes micropolluants hors pesticides sur eaux
SUIVI5 - Cours d'eau - Effort de mesures des micropolluants hors pesticides - tous supports confondus
Pages 144-145
SUIVI4a - Cours d'eau - Surveillance de la qualité biologique
SUIVI4b - Cours d'eau - Effort de mesures de la qualité biologique
Pages 146-147
SUIVI11a - Cours d'eau et eaux souterraines - Surveillance des pesticides
SUIVI11b - Cours d'eau et eaux souterraines - Effort de mesures des pesticides
Pages 148-149
SUIVI6 - Eaux souterraines - Surveillance de la quantité et de la qualité
SUIVI7 - Eaux souterraines - Effort de mesures
SUIVI0 - Eaux souterraines - Développement des réseaux régionaux et départementaux
Pages 150-151
SUIVI13 - Surveillance radioécologique du Rhône projet de mise en place Pages 152-153
SUIVI8 - Littoral - Surveillance des milieux
SUIVI9 - Littoral - Réseaux complémentaires mis en oeuvre dans le cadre du RLM
Pages 154-155