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LES 123 INDICATEURS DU PANORAMIQUE 2002
Légende du tableau de bord SDAGE 2002 |
Titre vertical de la double page | |||||||||||||||||||
| Orientations fondamentales | ||||||||||||||||||||
| Objectifs du SDAGE | ||||||||||||||||||||
| Code de l'indicateur | SAGE1 | |||||||||||||||||||
| Numéro de page | 16 | |||||||||||||||||||
| Diagnostic | DIAG | |||||||||||||||||||
| Zoom | ZOOM | |||||||||||||||||||
| Indicateur de réponse | IR | |||||||||||||||||||
| Couverture et titre du Panoramique | ||||||||||||||||||||
| Préambule : pages 2-3 et 4-5 | 2-3-4-5 | |||||||||||||||||||
| Clef de lecture | 6 | |||||||||||||||||||
| Sommaire | 7 | |||||||||||||||||||
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| Synthèse des modules 1, 2 et 3 | 8 | |||||||||||||||||||
| Synthèse des modules 4 et 5 | 9 | |||||||||||||||||||
| Synthèse des modules 6, 7 et 8 | 10 | |||||||||||||||||||
| Synthèse des modules 9 et 10 | 11 | |||||||||||||||||||
| Synthèse des modules 11, 12 et 13 | 12 | |||||||||||||||||||
| Synthèse des modules 14 et 15 | 13 | |||||||||||||||||||
| 1.SAGE | ||||||||||||||||||||
| - Penser la gestion de l'eau en terme d'aménagement du territoire - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Relayer de manière opérationnelle le SDAGE | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 15 | |||||||||||||||||||
| Etat d'avancement | 16-17 | |||||||||||||||||||
| - Penser la gestion de l'eau en terme d'aménagement du territoire - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Veiller à l'opérationnalité des préconisations du SDAGE - Se donner les moyens d'une mise en œuvre rapide et effective des actions sur le terrain | ||||||||||||||||||||
| IR | SAGE1 | Etat d’avancement des procédures | 16 | |||||||||||||||||
| IR | SAGE2 | Etat d’avancement technique et conditions de mise en œuvre des SAGE dont les Commissions Locales de l’Eau sont constituées | 17 | |||||||||||||||||
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| 2.QUALITE DES COURS D’EAU ET DES PLANS D'EAU | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre les efforts sur la pollution par les matières organiques oxydables - Lutter contre la tendance à la banalisation de la qualité des milieux | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 19 | |||||||||||||||||||
| Qualité physico-chimique | 20-21 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre les efforts sur la pollution par les matières organiques oxydables - Lutter contre la tendance à la banalisation de la qualité des milieux | ||||||||||||||||||||
| QUALI1 | Qualité physico-chimique (hors toxiques) des cours d’eau synthèse | 20 | ||||||||||||||||||
| QUALI3 | Evolution de la qualité physico-chimique (hors toxiques) des cours d'eau | 21 | DIAG | |||||||||||||||||
| Qualité nitrates | 22-23 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Objectif général d'aptitude à la production d'eau potable | ||||||||||||||||||||
| QUALI8 | Qualité nitrates des cours d'eau synthèse | 22 | ||||||||||||||||||
| QUALI9 | Evolution de la qualité nitrates des cours d'eau | 23 | DIAG | |||||||||||||||||
| Cours d'eau dégradés | 24-25 | |||||||||||||||||||
| - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés | ||||||||||||||||||||
| - Supprimer tous les points noirs de pollution en qualité générale "très mauvaise" sans augmenter le linéaire de rivières en qualité "mauvaise" | ||||||||||||||||||||
| QUALI4 | Evolution des cours d’eau dégradés qualité physico-chimique | 24 | DIAG | |||||||||||||||||
| QUALI10 | Evolution des cours d’eau dégradés qualité nitrates | 25 | DIAG | |||||||||||||||||
| Plans d'eau | 26-27 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre les efforts sur la pollution oxydable - Renforcer les actions sur les nutriments (azote et phosphore) | ||||||||||||||||||||
| QUALI11 | Qualité des plans d'eau | 26 | DIAG | |||||||||||||||||
| QUALI12 | Nature des plans d'eau du bassin | 27 | ZOOM | |||||||||||||||||
| Plans d'eau | 28-29 | |||||||||||||||||||
| - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre les efforts sur la pollution oxydable - Renforcer les actions sur les nutriments (azote et phosphore) | ||||||||||||||||||||
| QUALI13 | Evolution du niveau trophique des plans d'eau | 28 | ||||||||||||||||||
| QUALI14 | Restauration des grands lacs alpins | 29 | DIAG | |||||||||||||||||
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| 3.LUTTE CONTRE LA POLLUTION | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer le fonctionnement des réseaux d'assainissement - Améliorer les performances des ouvrages de traitement | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 31 | |||||||||||||||||||
| Equipements et fonctionnement des ouvrages | 32-33 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer le fonctionnement des réseaux d'assainissement y compris par temps de pluie - Améliorer les performances des ouvrages de traitement et en particulier les performances sur l'azote et le phosphore dans les secteurs atteints | ||||||||||||||||||||
| POLL1 | Capacités épuratoires des collectivités pour l’ensemble du bassin | 32 | ||||||||||||||||||
| IR | POLL2a | Conformité de l’équipement des stations d’épuration en zones sensibles au regard de la directive ERU et de ses textes d’application | 32 | |||||||||||||||||
| IR | POLL2b | Conformité de l’équipement des stations d’épuration en zones normales au regard de la directive ERU et de ses textes d’application | 33 | |||||||||||||||||
| Collectivités | 34-35 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer le fonctionnement des réseaux d'assainissement y compris par temps de pluie - Améliorer les performances des ouvrages de traitement des collectivités et en particulier les performances sur l'azote et le phosphore dans les secteurs atteints | ||||||||||||||||||||
| POLL4 | Flux polluants produits et rejetés par les collectivités | 34 | ||||||||||||||||||
| POLL5 | Rendements des stations d’épuration collectivités | 35 | ||||||||||||||||||
| Industries | 36-37 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer les performances des ouvrages de traitement | ||||||||||||||||||||
| POLL8 | Flux polluants rejetés par les industries | 36 | ||||||||||||||||||
| POLL9 | Résultats globaux du fonctionnement des systèmes d’assainissement des collectivités et des établissements industriels | 37 | ||||||||||||||||||
| POLL10 | Taux de dépollution des collectivités | 37 | ||||||||||||||||||
| POLL11 | Taux de dépollution du secteur industriel | 37 | ||||||||||||||||||
| Agriculture | 38-39 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Mieux traiter la pollution à la source | ||||||||||||||||||||
| IR | POLL12 | Maîtrise des pollutions issues des effluents d'élevage | 38 | |||||||||||||||||
| IR | POLL13 | Etat d'avancement du PMPOA | 39 | DIAG | ||||||||||||||||
| POLL6 | Production et devenir des boues de stations d’épuration | 39 | ||||||||||||||||||
| Agriculture | 40-41 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Mieux traiter la pollution à la source | ||||||||||||||||||||
| POLL14 | Potentiel de pollution diffuse agricole | 40 | ZOOM | |||||||||||||||||
| 41 | DIAG | |||||||||||||||||||
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| 4.EUTROPHISATION DES COURS D’EAU | ||||||||||||||||||||
| - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Développer une stratégie globale de lutte contre l'eutrophisation à l'échelle de chaque bassin prioritaire | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 43 | |||||||||||||||||||
| Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales | 44-45 | |||||||||||||||||||
| - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Développer une stratégie globale de lutte contre l'eutrophisation à l'échelle de chaque bassin prioritaire | ||||||||||||||||||||
| IR | EUTRO8a | Démarches locales sur les cours d’eau particulièrement eutrophisés | 44 | |||||||||||||||||
| IR | EUTRO8b | Etat d'avancement des programmes | 45 | |||||||||||||||||
| Situation générale | 46-47 | |||||||||||||||||||
| - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Développer une stratégie globale de lutte contre l'eutrophisation à l'échelle de chaque bassin prioritaire | ||||||||||||||||||||
| EUTRO1 | Proliférations végétales aquatiques dans les cours d’eau synthèse | 46 | ||||||||||||||||||
| EUTRO3 | Teneurs en phosphates sur les cours d’eau particulièrement eutrophisés | 47 | DIAG | |||||||||||||||||
| EUTRO2 | Teneurs en nutriments sur l’ensemble du bassin | 47 | ||||||||||||||||||
| Lutte contre la pollution dans les zones sensibles | 48-49 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Réduire les flux à la source - Réduire des 2/3 les rejets de phosphore dans les milieux sensibles à l'eutrophisation, en référence aux rejets en 1995 | ||||||||||||||||||||
| IR | EUTRO4 | Capacités de déphosphatation et de dénitrification stations d’épuration des collectivités > 10 000 EH | 48 | |||||||||||||||||
| EUTRO5 | Apport de phosphore par EH évolution suite au développement des lessives sans phosphates | 48 | ||||||||||||||||||
| EUTRO6 | Rejets de phosphore issus des ouvrages d’assainissement | 49 | ZOOM | |||||||||||||||||
| IR | EUTRO7 | Rendement d’élimination du phosphore des stations d’épuration supérieures à 10 000 EH dans les zones sensibles | 49 | |||||||||||||||||
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| 5.POLLUTIONS TOXIQUES | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Diminution globale de moitié, en 10 ans, de la toxicité des rejets sur l'ensemble du bassin, à compter de la date de publication du SDAGE | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 51 | |||||||||||||||||||
| Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales | 52-53 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Diminution globale de moitié, en 10 ans, de la toxicité des rejets sur l'ensemble du bassin - Diminution au moins équivalente de la toxicité des sources de micropolluants (rejets et rémanences) dans les milieux particulièrement atteints | ||||||||||||||||||||
| IR | TOX1 | Démarches locales sur les milieux particulièrement atteints par les toxiques | 52 | |||||||||||||||||
| IR | TOX2 | Politiques engagées | 53 | |||||||||||||||||
| Qualité des rivières | 54-55 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Renforcer les actions sur les toxiques : métaux, micropolluants organiques | ||||||||||||||||||||
| TOX3 | Nature des pollutions toxiques sur les milieux prioritaires | 54-55 | DIAG | |||||||||||||||||
| Rejets toxiques industriels | 56-57 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Diminution globale de moitié, en 10 ans, de la toxicité des rejets sur l'ensemble du bassin à compter de la date de publication du SDAGE | ||||||||||||||||||||
| TOX6a | Localisation des principaux flux de pollution toxique émis par les activités industrielles | 56 | ||||||||||||||||||
| TOX6b | Evolution des flux de pollution toxique émis par les activités industrielles | 57 | ||||||||||||||||||
| Radioécologie | 58-59 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Renforcer les actions sur les toxiques dont les radioéléments - Suivi patrimonial du fleuve Rhône et de la Méditerranée - Protéger le milieu récepteur ultime du bassin qu'est la Méditerranée | ||||||||||||||||||||
| TOX7 | Installations nucléaires sur les rives du Rhône et sur certains affluents | 58 | ||||||||||||||||||
| TOX5 | Evolution des rejets radioactifs | 59 | ||||||||||||||||||
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| 6.POLLUTIONS ACCIDENTELLES | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution - S'investir plus efficacement dans la gestion des risques | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer l'inventaire permanent des pollutions accidentelles - Apprécier les évolutions tendancielles et la variabilité dans le temps des pollutions ainsi que leur propagation spatiale - Décrire et apprécier la nature et l'extension des conséquences d'un accident éventuel sur le milieu aquatique | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 61 | |||||||||||||||||||
| Localisation, évolution et conséquences | 62-63 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution - S'investir plus efficacement dans la gestion des risques | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer l'inventaire permanent des pollutions accidentelles - Apprécier les évolutions tendancielles et la variabilité dans le temps des pollutions ainsi que leur propagation spatiale - Décrire et apprécier la nature et l'extension des conséquences d'un accident éventuel sur le milieu aquatique | ||||||||||||||||||||
| POLLAC1 | Répartition géographique des accidents recensés | 62 | ||||||||||||||||||
| POLLAC2 | Accidents recensés | 63 | DIAG | |||||||||||||||||
| POLLAC5 | Conséquences des accidents recensés | 63 | ||||||||||||||||||
| Gravité et origine | 64-65 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution - S'investir plus efficacement dans la gestion des risques | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer l'inventaire permanent des pollutions accidentelles - Décrire et apprécier la nature des accidents | ||||||||||||||||||||
| POLLAC3 | Gravité des accidents recensés | 64 | ZOOM | |||||||||||||||||
| POLLAC4 | Origine des pollutions accidentelles | 65 | ||||||||||||||||||
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| 7.ETAT PHYSIQUE DES COURS D’EAU | ||||||||||||||||||||
| - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés - Respecter le fonctionnement naturel des milieux - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables | ||||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des espaces alluviaux - Lutter contre le déficit d'apports solides - Développer une politique de restauration des rivières particulièrement dégradées physiquement | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 67 | |||||||||||||||||||
| Qualité physique des cours d'eau | 68-69 | |||||||||||||||||||
| - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés | ||||||||||||||||||||
| - Mettre en oeuvre une politique prioritaire de restauration des rivières particulièrement dégradées physiquement | ||||||||||||||||||||
| IR | RIV4 | Restauration des milieux très dégradés physiquement | 68 | |||||||||||||||||
| RIV6 | Qualité physique des cours d'eau | 69 | ||||||||||||||||||
| Gestion des transports solides et entretien des cours d'eau | 70-71 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables | ||||||||||||||||||||
| - Cartographier l'espace de liberté des cours d'eau à lit mobile - Réaliser des études de transport solide par bassin versant sur les cours d'eau nécessitant des opérations de dragage ou de curage significatives - Mettre en place des structures d'intervention pérennes pour un suivi régulier de l'entretien des cours d'eau | ||||||||||||||||||||
| IR | RIV3 | Dynamique fluviale connaissance et gestion | 70 | |||||||||||||||||
| IR | RIV9 | Gestion des cours d’eau | 71 | |||||||||||||||||
| Prélèvements alluvionnaires | 72-73 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables | ||||||||||||||||||||
| - Gérer les flux solides - Réserver les alluvions aux usages nobles - Réduire les prélèvements excessifs de matériaux alluvionnaires | ||||||||||||||||||||
| IR | RIV5 | Schémas départementaux des carrières | 72 | |||||||||||||||||
| RIV7 | Matériaux alluvionnaires proportion dans la production totale de matériaux | 73 | ||||||||||||||||||
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| 8.GESTION QUANTITATIVE DES COURS D’EAU | ||||||||||||||||||||
| - Mieux gérer avant d'investir - Renforcer la gestion locale et concertée - Respecter le fonctionnement naturel des milieux | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer la gestion des débits pour satisfaire au respect du fonctionnement naturel des milieux, en particulier dans les bassins prioritaires et sur les ouvrages structurants - Développer les outils permettant l'arbitrage des conflits entre les besoins | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 75 | |||||||||||||||||||
| Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales | 76-77 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer la gestion des débits pour satisfaire au respect du fonctionnement naturel des milieux, en particulier dans les bassins prioritaires et sur les ouvrages structurants - Développer les outils permettant l'arbitrage des conflits entre les besoins | ||||||||||||||||||||
| IR | QUANT4 | Démarches locales sur les milieux prioritaires vis à vis de la gestion quantitative | 76 | |||||||||||||||||
| IR | QUANT2 | Définition des objectifs de débit sur les milieux prioritaires | 77 | |||||||||||||||||
| Usages et enjeux | 78-79 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer la gestion des débits pour satisfaire au respect du fonctionnement naturel des milieux, en particulier dans les bassins prioritaires et sur les ouvrages structurants - Développer les outils permettant l'arbitrage des conflits entre les besoins | ||||||||||||||||||||
| QUANT3 | Principaux usages et enjeux sur les bassins prioritaires pour une amélioration de la gestion quantitative | 78 | ||||||||||||||||||
| 79 | ZOOM | |||||||||||||||||||
| Outils réglementaires | 80-81 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux - Penser la gestion de l'eau en terme d'aménagement du territoire | ||||||||||||||||||||
| - Optimiser la gestion des débits à l'occasion des procédures de renouvellement de concession ou grâce à la renégociation des concessions - Améliorer la connaissance des prélèvements en eaux de surface - Renforcer l'utilisation de l'arsenal réglementaire | ||||||||||||||||||||
| IR | QUANT7 | Dispositions réglementaires instaurées par la loi sur l’eau | 80 | ZOOM | ||||||||||||||||
| QUANT6 | Prélèvements en eau de surface | 81 | ||||||||||||||||||
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| 9.RISQUES D’INONDATION | ||||||||||||||||||||
| - S'investir plus efficacement dans la gestion des risques | ||||||||||||||||||||
| - Intensifier la réalisation des PPR - Améliorer la sécurité dans les campings | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 83 | |||||||||||||||||||
| Cartographie réglementaire | 84-85 | |||||||||||||||||||
| - S'investir plus efficacement dans la gestion des risques | ||||||||||||||||||||
| - Intensifier la mise en oeuvre des PPR | ||||||||||||||||||||
| IR | RISQ6a | Mise en œuvre des Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi) | 84 | |||||||||||||||||
| IR | RISQ6b | Etat d’avancement des procédures élaborées selon les dispositions du décret de 1995 | 85 | DIAG | ||||||||||||||||
| Protection des campings | 86-87 | |||||||||||||||||||
| - S'investir plus efficacement dans la gestion des risques | ||||||||||||||||||||
| - Suivi de l'amélioration de la sécurité vis à vis du risque inondation pour les campings | ||||||||||||||||||||
| IR | RISQ9a | Mise en place de mesures d’amélioration de la sécurité contre les risques d’inondation dans les campings et les parcs résidentiels de loisir | 86 | |||||||||||||||||
| RISQ9b | Situation des campings et des parcs résidentiels de loisir | 87 | DIAG | |||||||||||||||||
| IR | RISQ10 | Mise en sécurité des campings et des parcs résidentiels de loisir situés en zone à risque d'inondation | 87 | |||||||||||||||||
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| 10.EAUX SOUTERRAINES | ||||||||||||||||||||
| - Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines | ||||||||||||||||||||
| - Objectif général d'aptitude à la production d'eau potable - Affectation prioritaire aux usages nobles ou qualitativement exigeants - Développement d'une politique de connaissance et de gestion à l'échelle des systèmes aquifères | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 89 | |||||||||||||||||||
| Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales | 90-91 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Développer une politique de gestion globale des aquifères | ||||||||||||||||||||
| IR | ESOUT14a | Gestion patrimoniale des eaux souterraines | 90 | |||||||||||||||||
| ESOUT14b | Principales problématiques par milieu | 91 | DIAG | |||||||||||||||||
| Qualité des eaux des aquifères | 92-93 | |||||||||||||||||||
| - Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables | ||||||||||||||||||||
| - Aptitude à la production d'eau potable pour tous les aquifères | ||||||||||||||||||||
| ESOUT1a | Qualité des eaux des aquifères à forte valeur patrimoniale hors karsts | 92 | ||||||||||||||||||
| ESOUT1b | Qualité des eaux des aquifères profonds à forte valeur patrimoniale | 93 | DIAG | |||||||||||||||||
| Nitrates | 94-95 | |||||||||||||||||||
| - Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Maîtriser la pollution des eaux souterraines par les nitrates, notamment d'origine agricole - Mesurer l'impact des programmes d'action mis en œuvre dans les zones vulnérables | ||||||||||||||||||||
| ESOUT3a | Teneurs en nitrates sur l’ensemble du bassin | 94 | ||||||||||||||||||
| ESOUT3b | Evolution moyenne des teneurs en nitrates dans les zones vulnérables | 95 | DIAG | |||||||||||||||||
| Localisation des prélèvements | 96-97 | |||||||||||||||||||
| - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Mieux connaître les volumes prélevés | ||||||||||||||||||||
| ESOUT8a | Prélèvements pour l'eau potable | 96 | ||||||||||||||||||
| ESOUT8b | Prélèvements pour l'industrie et l'irrigation | 97 | ||||||||||||||||||
| Prélèvements de la ressource | 98-99 | |||||||||||||||||||
| - Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines | ||||||||||||||||||||
| - Connaître les prélèvements pour élaborer une stratégie de gestion équilibrée de la ressource | ||||||||||||||||||||
| ESOUT9a | Prélèvements par aquifère | 98 | ||||||||||||||||||
| ESOUT9b | Volumes prélevés par type d’aquifère | 99 | DIAG | |||||||||||||||||
| ESOUT8c | Evolution des prélèvements tous usages confondus sur le bassin | 99 | ||||||||||||||||||
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| 11.ALIMENTATION EN EAU POTABLE | ||||||||||||||||||||
| - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Assurer à chaque habitant une eau de bonne qualité permanente - Améliorer la sécurité de l'AEP en qualité et quantité | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 101 | |||||||||||||||||||
| Qualité des ressources captées | 102-103 | |||||||||||||||||||
| - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Assurer à chaque habitant du bassin une eau de bonne qualité permanente | ||||||||||||||||||||
| AEP1a | Qualité bactériologique des eaux distribuées | 102 | ||||||||||||||||||
| AEP6 | Evolution du prix de l'eau et de ses composantes | 103 | DIAG | |||||||||||||||||
| AEP1b | Conformité des unités de distribution d’eau potable | 103 | ||||||||||||||||||
| Actions de prévention | 104-105 | |||||||||||||||||||
| - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer la protection des captages AEP - Améliorer la sécurité de l'AEP | ||||||||||||||||||||
| IR | AEP7 | Protection des captages | 104 | DIAG | ||||||||||||||||
| AEP4 | Origine des eaux captées pour l'AEP | 104 | DIAG | |||||||||||||||||
| IR | AEP5 | Sécurité de l’approvisionnement | 105 | DIAG | ||||||||||||||||
| AEP2 | Qualité des ressources pour l’AEP | 105 | ||||||||||||||||||
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| 12.ZONES HUMIDES | ||||||||||||||||||||
| - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Engager une politique volontariste pour enrayer les processus de disparition | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 107 | |||||||||||||||||||
| S'engager ensemble | 108-109 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés | ||||||||||||||||||||
| - Engager une politique volontariste pour enrayer les processus de disparition | ||||||||||||||||||||
| IR | ZH9 | Charte zones humides du bassin RMC | 108 | |||||||||||||||||
| ZH1 | Superficies des zones humides Répartition par grands types de milieu | 109 | DIAG | |||||||||||||||||
| Politique d'inventaires | 110-111 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux | ||||||||||||||||||||
| - Développer une politique efficace d'identification, de protection, de gestion et de suivi - Informer et inciter les partenaires à la prise en compte des zones humides | ||||||||||||||||||||
| IR | ZH2a | Inventaires thématiques ou locaux | 110 | |||||||||||||||||
| IR | ZH2b | Inventaires départementaux | 111 | DIAG | ||||||||||||||||
| Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales | 112-113 | |||||||||||||||||||
| - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Engager une politique volontariste pour enrayer les processus de disparition | ||||||||||||||||||||
| IR | ZH5 | Programmes de restauration et de gestion des zones humides intégrés aux procédures locales de gestion de l’eau | 112 | |||||||||||||||||
| ZH3 | Aménagements à l’origine de la dégradation des zones humides | 113 | DIAG | |||||||||||||||||
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| 13.PROTECTION DES ESPECES | ||||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables | ||||||||||||||||||||
| - Définir des espèces indicatrices du bon état des milieux aquatiques - Prendre en compte les espèces dans les politiques locales - Reconquérir les axes de vie et décloisonner l'hydrosystème | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 115 | |||||||||||||||||||
| Qualité hydrobiologique des cours d'eau | 116-117 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer la connaissance des communautés aquatiques vivantes (invertébrés et poissons) - Suivre l'évolution de la qualité piscicole des rivières du bassin pour mieux gérer cette ressource | ||||||||||||||||||||
| ESP1a | Qualité hydrobiologique basé sur l'indice IBGN | 116 | ||||||||||||||||||
| ESP1b | Evolution de l’IBGN et du groupe indicateur sur les stations du RNB et du RCB | 117 | DIAG | |||||||||||||||||
| Poissons | 118-119 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer la connaissance des communautés aquatiques vivantes (invertébrés et poissons) - Suivre l'évolution de la qualité piscicole des rivières du bassin pour mieux gérer cette ressource | ||||||||||||||||||||
| ESP2a | Evolution de l'indice poissons | 118-119 | DIAG | |||||||||||||||||
| Poissons | 120-121 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Définir des espèces indicatrices du bon état des milieux aquatiques - Prendre en compte les espèces dans les politiques locales | ||||||||||||||||||||
| ESP2b | Etat des peuplements piscicoles basé sur l'indice poissons | 120 | ||||||||||||||||||
| ESP13 | Prélèvement par pêche (Rhône-Saône-Doubs) | 121 | DIAG | |||||||||||||||||
| Poissons | 122-123 | |||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement naturel des milieux | ||||||||||||||||||||
| - Retour des grands migrateurs : aloses, lamproies, anguilles, vers leurs limites historiques de migration - Libre circulation de toutes les espèces piscicoles | ||||||||||||||||||||
| IR | ESP3 | Circulation des poissons état d’équipement des barrages et seuils en passes à poissons et dispositifs de comptage | 122 | ZOOM | ||||||||||||||||
| IR | ESP7 | Reconquête des axes de vie pour les grands migrateurs | 123 | |||||||||||||||||
| Suivi et gestion | 124-125 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Préserver les espèces remarquables inféodées aux milieux aquatiques (espèces endémiques, rares ou menacées) - Réviser ou actualiser les schémas piscicoles - Elaborer des plans de gestion piscicole | ||||||||||||||||||||
| IR | ESP12a | Schémas départementaux de vocation piscicole état d’avancement | 124 | DIAG | ||||||||||||||||
| IR | ESP12b | Plans départementaux de protection des milieux aquatiques et de gestion des ressources piscicoles état d’avancement | 124 | |||||||||||||||||
| ESP11 | Réseaux d’observation des espèces remarquables | 125 | ||||||||||||||||||
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| 14.LITTORAL | ||||||||||||||||||||
| - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer la connaissance et le suivi du littoral - Lutter contre la pollution microbiologique et toxique - Développer une gestion à l'échelle des zones homogènes | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 127 | |||||||||||||||||||
| Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales | 128-129 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Améliorer la connaissance et le suivi du littoral - Lutter contre la pollution microbiologique et toxique - Développer une gestion à l'échelle des zones homogènes | ||||||||||||||||||||
| LITTO8 | Typologie des zones homogènes première caractérisation | 128 | ||||||||||||||||||
| IR | LITTO9 | Avancement des politiques locales au regard des orientations spécifiques par zone homogène | 129 | |||||||||||||||||
| Prise en compte du SDAGE dans les politiques locales | 130-131 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Développer les outils de gestion locale à l'échelle des zones homogènes | ||||||||||||||||||||
| IR | LITTO1 | Gestion concertée | 130-131 | DIAG | ||||||||||||||||
| Qualité des milieux | 132-133 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Protéger le littoral contre la contamination toxique - Lutter contre l'eutrophisation des milieux | ||||||||||||||||||||
| LITTO2 | Contamination par les micropolluants toxiques | 132 | DIAG | |||||||||||||||||
| LITTO10 | Qualité des lagunes du languedoc-Roussillon | 133 | DIAG | |||||||||||||||||
| Santé publique | 134-135 | |||||||||||||||||||
| - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Poursuivre les efforts de lutte contre la pollution microbiologique en vue de la protection des activités sensibles, notamment de la baignade et de la conchyliculture | ||||||||||||||||||||
| LITTO5 | Qualité des eaux conchylicoles | 134 | DIAG | |||||||||||||||||
| LITTO3 | Qualité des eaux de baignade | 135 | ||||||||||||||||||
| Etat biologique | 136-137 | |||||||||||||||||||
| - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables | ||||||||||||||||||||
| - Préserver les milieux particuliers indispensables à l'équilire général de l'écosystème marin | ||||||||||||||||||||
| LITTO11 | Etat des biocénoses marines | 136 | DIAG | |||||||||||||||||
| IR | LITTO7 | Restauration des potentialités biologiques du littoral par l'aménagement des fonds marins | 137 | DIAG | ||||||||||||||||
| Lutte contre la pollution toxique | 138-139 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la gestion locale et concertée - Respecter le fonctionnement naturel des milieux | ||||||||||||||||||||
| - Respecter le fonctionnement dynamique du littoral | ||||||||||||||||||||
| IR | LITTO12 | Etat d'avancement des opérations "ports propres" | 138 | |||||||||||||||||
| IR | LITTO13 | Niveau d'équipement des aires de carénage des ports de plaisance en système de dépollution | 138 | DIAG | ||||||||||||||||
| LITTO6 | Evolution du trait de côte | 139 | DIAG | |||||||||||||||||
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| 15.DISPOSITIFS DE SUIVI | ||||||||||||||||||||
| - Renforcer la politique de connaissance et de suivi des milieux et des usages - Mieux gérer avant d'investir | ||||||||||||||||||||
| - Développer les réseaux d'acquisition de données - Favoriser la valorisation et la mise à disposition des données | ||||||||||||||||||||
| Synthèse panoramique | 141 | |||||||||||||||||||
| Cours d'eau | 142-143 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la politique de connaissance et de suivi des milieux et des usages - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages - Renforcer la gestion locale et concertée | ||||||||||||||||||||
| - Conforter les réseaux de surveillance de base - Développer les réseaux complémentaires portés par les gestionnaires locaux | ||||||||||||||||||||
| IR | SUIVI1 | Surveillance de la qualité physico-chimique (cours d'eau) | 142 | |||||||||||||||||
| IR | SUIVI2 | Développement des réseaux de bassin (cours d'eau) | 143 | |||||||||||||||||
| IR | SUIVI3 | Développement des suivis départementaux et régionaux (cours d'eau) | 143 | |||||||||||||||||
| Cours d'eau | 144-145 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la politique de connaissance et de suivi des milieux et des usages - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages - Restaurer d'urgence les milieux particulièrement dégradés | ||||||||||||||||||||
| - Conforter les réseaux de surveillance de base - Développer la connaissance et la compréhension de l'écotoxicité des milieux | ||||||||||||||||||||
| IR | SUIVI4 | Surveillance des micropolluants hors pesticides sur eaux (cours d'eau) | 144 | |||||||||||||||||
| IR | SUIVI5 | Effort de mesures des micropolluants hors pesticides - tous supports confondus (cours d'eau) | 145 | |||||||||||||||||
| Cours d'eau | 146-147 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la politique de connaissance et de suivi des milieux et des usages - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages | ||||||||||||||||||||
| - Conforter les réseaux de surveillance de base - Développer les réseaux complémentaires portés par les gestionnaires locaux | ||||||||||||||||||||
| IR | SUIVI14a | Surveillance de la qualité biologique (cours d'eau) | 146 | |||||||||||||||||
| IR | SUIVI14b | Effort de mesures de la qualité biologique (cours d'eau) | 147 | |||||||||||||||||
| Cours d'eau et eaux souterraines | 148-149 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la politique de connaissance et de suivi des milieux et des usages - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages - Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines | ||||||||||||||||||||
| - Conforter les réseaux de surveillance de base - Développer les réseaux complémentaires portés par les gestionnaires locaux | ||||||||||||||||||||
| IR | SUIVI11a | Surveillance des pesticides (cours d'eau et eaux souterraines) | 148 | |||||||||||||||||
| IR | SUIVI11b | Effort de mesures des pesticides (cours d'eau et eaux souterraines) | 149 | |||||||||||||||||
| Eaux souterraines | 150-151 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la politique de connaissance et de suivi des milieux et des usages - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages - Réaffirmer l'importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines | ||||||||||||||||||||
| - Conforter les réseaux de surveillance de base - Développer les réseaux complémentaires portés par les gestionnaires locaux | ||||||||||||||||||||
| IR | SUIVI6 | Surveillance de la quantité et de la qualité (eaux souterraines) | 150 | |||||||||||||||||
| IR | SUIVI7 | Effort de mesures (eaux souterraines) | 151 | |||||||||||||||||
| IR | SUIVI10 | Développement des réseaux régionaux et départementaux (eaux souterraines) | 151 | |||||||||||||||||
| Radioécologie | 152-153 | |||||||||||||||||||
| - Poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution | ||||||||||||||||||||
| - Renforcer les actions sur les toxiques dont les radioéléments - Suivi patrimonial du fleuve Rhône et de la Méditerranée - Protéger le milieu récepteur ultime du bassin qu'est la Méditerranée | ||||||||||||||||||||
| IR | SUIVI13 | Surveillance radioécologique du Rhône projet de mise en place | 152 | |||||||||||||||||
| 153 | ZOOM | |||||||||||||||||||
| Littoral | 154-155 | |||||||||||||||||||
| - Renforcer la politique de connaissance et de suivi des milieux et des usages - Garantir une qualité d'eau à la hauteur des exigences des usages - Restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables | ||||||||||||||||||||
| - Conforter les réseaux de surveillance de base - Développer les réseaux complémentaires conformément aux objectifs du Réseau Littoral Méditerranéen (RLM) | ||||||||||||||||||||
| IR | SUIVI8 | Surveillance des milieux (littoral) | 154 | |||||||||||||||||
| IR | SUIVI9 | Réseaux complémentaires mis en œuvre dans le cadre du RLM (littoral) | 155 | DIAG | ||||||||||||||||
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| Index des sigles et abréviations utilisés | 156-157 | |||||||||||||||||||
| Publications au titre du SDAGE Rhône-Méditerranée-Corse | 158 | |||||||||||||||||||
| Les partenaires du Panoramique | 159 | |||||||||||||||||||
