Groupes thématiques pour l'élaboration du SDAGE 2016-2021

Ainsi que cela a été décidé par le comité de bassin du 6 décembre 2013, quatre groupes thématiques sur des points d’enjeu pour la préparation du SDAGE 2016-2021 ont été programmés. Ces réunions sont ouvertes aux membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée qui souhaitent y participer :

G1 - Zones humides et Trame verte et bleue

G2 - Substances toxiques

G3 - Gestion quantitative et changement climatique

G4 - Restauration des cours d'eau et prévention des inondations

G5 - SDAGE et économie

G6 - Aspects économiques du SDAGE : réunion avec les conseils régionaux et généraux

G1 - Groupe zones humides et trame verte et bleue

Vendredi 28 mars 2014 de 9h30 à 13h00

à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
2-4 allée de Lodz - 69363 - LYON CEDEX 07
Espace Rhône

Présidence B. COTTAZ

 

Documents de séance :

 

- Liste des membres du groupe thématique

- Lettre de notification de la doctrine de bassin zones humides - avril 2012

- Doctrine zones humides du bassin Rhône-Méditerranée - 2012

- Note d'appui - mars 2014

Compte-rendu :

 

- Relevé de contributions du groupe ZH-TVB du 28/03/2014

Présentations :

 

- Compensation pour destruction de zone humide

- Mesures compensatoires pour destruction de zones humides et/ou d'espèces protégées

- Plans d'action en faveur des zones humides (PAFZH) sur le bassin versant du lac du Bourget

- Principe du plan de gestion des espèces végétales invasives - Mise en oeuvre sur le bassin versant Gardons (Gard-Lozère)

- Lutte contre les espèces exotiques envahissantes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

G2 - Groupe substances toxiques

Mercredi 7 mai 2014 de 9h30 à 13h

à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
2-4 allée de Lodz - 69363 - LYON CEDEX 07
Espace Rhône

Présidence Alain CHABROLLE

 

Documents de séance :

 

- Bilan des connaissances : contamination de l'eau par les substances - Mars 2014

- Synthèse des échanges du groupe d'experts sur les substances du 9 avril 2014

- Note d'appui

Compte-rendu :

 

- Relevé de contributions du groupe substances toxiques du 07/05/2014

Présentations :

 

- Pollutions historique - DREAL/Délégation de bassin

- Toxiques et gestion des eaux pluviales - GRAIE

- Lutte contre les pollutions diffuses phyto-sanitaires - Chambre d'agriculture Rhône-Alpes

- SIPIBEL-IRMISE : effluents hospitaliers et stations d'épuration urbaines - GRAIE

 

 

 

 

 

 

 

 

G3 - Groupe Gestion quantitative et changement climatique

Vendredi 16 mai 2014 de 9h30 à 13h

à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
2-4 allée de Lodz - 69363 - LYON CEDEX 07
Espace Rhône

Présidence A.C. VIAL

 

Documents de séance :

 

- Note de débat

- Projet d'Orientation Fondamentale : s'adapter aux effets du changement climatique

 

 

G4 - Groupe restauration des cours d'eau et prévention des inondations

Vendredi 16 mai 2014 de 14h à 17h

à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
2-4 allée de Lodz - 69363 - LYON CEDEX 07
Espace Rhône

Présidence Pierre APLINCOURT

 

Documents de séance :

 

- Liste des membres du groupe thématique

- Note d'appui

Compte-rendu :

 

- Relevé de contributions du groupe restauration des cours d'eau du 16/05/2014

Présentations :

 

- L'outil foncier, utilisation, limites

- Exemple sur le bassin versant Brévenne-Turdine

 

 

 

 

G5 - Groupe SDAGE et Economie

Mercredi 4 juin 2014

Documents de séance :

 

- Note d'appui

 

G6 - réunion sur les aspects économiques du SDAGE avec les conseils régionaux et généraux

Mercredi 2 juillet 2014

Documents de séance :

 

- Analyses économiques dans le cadre de l'élaboration du SDAGE et PDM 2016-2021

 

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