Aménagement et gestion des eaux - SDAGE 2016-2021

Plaquette de présentation du SDAGE 2016-2021Le 20 novembre 2015, le comité de bassin a adopté le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui fixe la stratégie pour l'atteinte du bon état des milieux aquatiques en 2021 et a donné un avis favorable au Programme de mesures qui définit les actions à mener pour atteindre cet objectif. Le 20 décembre 2015, le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée est entré en vigueur suite à la parution au Journal Officiel de l’arrêté d’approbation du préfet coordonnateur de bassin.

Plaquette de présentation du SDAGE 2016-2021

Documents officiels

Documents officiels du SDAGE

 

Les documents officiels (SDAGE 2016-2021, Programme de mesures 2016-2021, les documents d’accompagnement, l’évaluation environnementale, l'état des lieux 2013) sont à disposition.

Documents officiels en vigueur depuis le 20/12/2015

 

 

 

Les orientations fondamentales (OF) du SDAGE

Orientations fondamentales du SDAGE, cartes et fiches associées Le SDAGE 2016-2021 comprend 9 orientations fondamentales. Celles-ci reprennent les 8 orientations fondamentales du SDAGE 2010-2015 qui ont été actualisées et sont complétées par la nouvelle orientation fondamentale n°0 «s’adapter aux effets du changement climatique».

Orientations Fondamentales, cartes et fiches de spécifications associées

 

 

Enjeux : urbanisme et industries

 

Eaux et urbanisme

Eaux et industries

 

 

Données techniques de référence (cartographie, fiches méthodes, tableaux)

Données techniques de référence Catégories : référentiels, état des milieux, programme de surveillance, pressions ...

Données techniques de référence

 

 

 

Mesures territorialisées du Programme de mesures

Mesures térritorialisées du Programme de mesures

 

Cartes spécifiques au Programme de mesures

 

 

 

Fiches de synthèse des mesures et des objectifs (rubrique en cours d'édition)

Les données territorialisées (mesures et objectifs) sont à disposition pour chaque masse d'eau superficielle ou souterraine faisant l'objet de mesures dans le programme de mesures.

 

Documents d'appui pour la mise en oeuvre du SDAGE

Ils apportent les éléments techniques pour aider à l'émergence et à la mise en oeuvre de projet.

Les guides et les notes techniques en consultation

 

Tableau de bord et indicateurs

Tableau de bord du SDAGE Le tableau de bord fournit une photographie de la situation du bassin aux étapes clés du calendrier de mise en oeuvre du SDAGE. Le tableau de bord du SDAGE 2016-2021 a été adopté par le comité de bassin du 27/05/2016.

Tableau de bord du SDAGE

 

Elaboration du SDAGE et du programme de mesures

étapes d'élaborationLes travaux d'élaboration du SDAGE 2016-2021 ont été engagés en 2013. Les documents édités au cours de chaque étape sont mis à disposition.

Etapes d'élaboration d'avril 2013 à novembre 2015

 

Le comité de bassin est l’instance responsable de l’élaboration du SDAGE. Il s’appuie sur des groupes de contributeurs et de concertation. Il a sollicité l’expertise et le savoir-faire des acteurs locaux pour l'élaboration de l’état des lieux, des objectifs du SDAGE et du programme de mesures. Le comité de bassin sollicite son secrétariat technique ...

Elaboration du SDAGE : gouvernance de bassin et pays limitrophes

 

Registre des zones protégées (rubrique en cours d'édition)

L'objectif du registre est de répertorier :

  • les zones faisant l'objet de dispositions législatives ou réglementaires particulières portant sur la protection des eaux de surface ou des eaux souterraines ou la conservation des habitats ou des espèces directement dépendants de l'eau
  • les zones de captages, actuelles ou futures, destinées à l'alimentation en eau potable.

 

SDAGE(s) précedents

Tableau de bord du SDAGE

 

Archives du SDAGE 2010-2015

Archives du SDAGE 1996-2009

 

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