Programme d'actions 2008-2010

Le programme d’actions du bassin Rhône-Méditerranée vise à mieux comprendre les origines, les mécanismes et l’étendue de la pollution par les PCB à l’échelle du bassin. Toutes les actions du programme de bassin Rhône Méditerranée s’inscrivent depuis février 2008 dans le plan national.

Le comités d'information du 30 avril 2009 et le comité d'information du 27 avril 2010 ont produit 2 rapports d'étapes faisant le point sur l'avancée des actions mises en oeuvre.

Le comité d'information et de suivi du 13 avril 2011 a dressé le bilan du programme 2008-2010. Le rapport final émis fait le point sur les connaissances acquises au cours de ce programme. Il présente et résume les conclusions ou l'état d'avancement de l'ensemble des actions entreprises.

Rapport final au 13 avril 2011

  Rapport final du programme d'actions 2008-2010 Consulter les avancées du programme 2008-2010

Rapport d'étape au 27 avril 2010

Rapport d'étape au 27 avril 2010
(5,7 Mo)

Rapport d'étape au 30 avril 2009

Rapport d'étape au 30 avril 2009
(4,9 Mo)

Axe I - QUESTIONS

FICHE ACTION N° I-2.1 : Réponses aux questions sur l'eau potable
FICHE ACTION N° I-3.1
: Identification des sources industrielles actuelles
FICHE ACTION N° I-3.2 : identification des rejets de STEP industrielles
FICHE ACTION N° I-3.4 : Identification des sources historiques
FICHE ACTION N° I.4.1 : Prélèvements et analyses à mener sur les zones à risque exploitées par des pêcheurs pro.
FICHE ACTION N° I-6.1 : Analyses sur cultures irriguées : sols et cultures. Recherche de données scientifiques : «Actions sur les végétaux irrigués»
FICHE ACTION N° I-6.2 : Analyses sur cultures irriguées : sols et cultures. Recherche de données scientifiques : «Usage des sédiments du Rhône en agriculture»
FICHE ACTION N° I-8.1 : Soutien des pêcheurs professionnels
FICHE ACTION N° I-8.3 : Exonération du paiement des baux de pêche par les pêcheurs professionnels

Axe II - DIAGNOSTIC ET COMPREHENSION

FICHE ACTION N° II-2 : Diagnostic et tendances sur le bassin Rhône-Mediterrannée
FICHE ACTION N° II-2 : tableau et Carte des cours d'eau à investiguer en 2008 + tableau
FICHE ACTION N° II-3 : Etude trophique en eaux douces
FICHE ACTION N° II-4.1 : Vecteur Eaux : Présence de PCB et évaluation des flux de PCB. Campagne Bryophytes, doublages avec d’autres capteurs « bio accumulant ».
FICHE ACTION N° II-4.2 : Connaissance des flux de PCB à la station d’Arles

Axe III - GESTION

FICHE ACTION N° III-1-1 : Doctrine dragages
FICHE ACTION N° III-2.1
: Suivi renforcé des sources historiques ou actuelles (partie DRIRE : sources industrielles ICPE)
FICHE ACTION N° III-2.2 : Réduction des rejets de PCB actuels (partie DRIRE : sources industrielles ICPE)
FICHE ACTION N° III-3.1 : Actions de police