Gestion sédimentaire

Travaux et sédiments aquatiques contaminés : Recommandations (V2)

La relation entre la contamination des organismes vivants sur les fonds des milieux aquatiques (invertébrés, poissons, …) avec celle des sédiments est évidente. Dans un contexte où la présence de sédiments plus ou moins contaminés est répandue, des précautions doivent être prises pour que les travaux réalisés en rivière, lacs, berges, … ne conduisent pas à la dispersion de sédiments contaminés.

Conformément aux Plans d’action PCB national et du bassin, ainsi qu’au SDAGE 2010-2015, les services de l’Etat ont rédigé des recommandations relatives aux travaux et opérations impliquant des sédiments aquatiques potentiellement contaminés. Il s’agit d’une évolution de la version V1 établie en juin 2008.

Dans cette version V2, l’accent est mis sur une bonne évaluation de l’état de contamination des sédiments et les méthodes d’intervention qui minimisent les impacts des travaux. Des fiches milieux précisent les méthodes spécifiques aux différentes situations hydromorphologiques : atterrissement en rivière, barrages, canaux, lacs, étangs, écluses, …

Le document est destiné aux pétitionnaires porteurs de projets de travaux et aux services de l’Etat qui instruisent ces dossiers. Les annexes vont significativement s'enrichir au cours des prochains mois.

Recommandations sédiments (V2) - Septembre 2013

Consulter le document complet des Recommandations (V2) - Sept 2013
     (Format PDF/10,3 Mo avec navigation entre les chapitres)

Télécharger les chapitres des Recommandations V2 : tableau ci-dessous

 

Document principal

25/09/2013

Annexes - Fiches milieux

   
A1 - Atterrissement en cours d’eau
25/09/2013
A2 - Accumulation sédimentaire de confluence
24/06/2013
A3 - Travaux en berge
24/06/2013
A4 - Dragages en lac
24/06/2013
A5 - Curage d’étang
24/06/2013
A6 - Barrage : chasses et curages
24/06/2013
A7 - Voies navigables
24/06/2013
A8 - Infrastructures de navigation
24/06/2013
A9 - Bassin portuaire
24/06/2013
A10 - Annexe fluviale : casier Girardon du Rhône
24/06/2013
A11 - Rhône
24/06/2013

Annexes techniques

   
A12 - Sédiments libres/immobilisés – occurrences probables
24/06/2013
A13 - Eléments pour la décision d’entreprendre les travaux
A14 - Echantillonnage des sédiments
A15 - Fiche Prélèvement
A16 - Analyses en laboratoire
A17 - Gestion à terre des sédiments extraits
A18 - Référentiels de qualité des sédiments
A19 - Techniques de travaux, impacts et réduction des impacts
A20 - Bibliographie
   

Recommandations ( V1) pour les dragages éditées en juin 2008 : lire la suite ...

 

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