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Bassin Rhône-Méditerranée

Le Portail du bassin Rhône-Méditerranée regroupe les informations et les données sur l'eau et les milieux aquatiques produites par les services publics (Etat et Agence de l'eau) répartis sur les 5 régions de son territoire.

Révision 2014 de la délimitation des zones vulnérables

Conformément à l'article R211-17 du Code de l'Environnement, le projet de révision de la délimitation des zones vulnérables sur le bassin Rhône-Méditerranée est soumis à la consultation des assemblées du 29 septembre au 30 novembre 2014 et à la consultation du public du 1er au 30 octobre 2014. Donnez votre avis ...

Élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour le prochain cycle 2016-2021

 

Alors que le premier cycle 2010-2015 d'application de la Directive cadre sur l'eau est encore en oeuvre, le Comité de bassin élabore dès à présent le SDAGE pour le second cycle 2016-2021. Dans un souci de transparence, l'ensemble des documents produits, y compris pour l'élaboration du programme de mesures, est mis en ligne au fur et à mesure de la production par les instances de bassin.

Le Comité de bassin du 19 septembre 2014 s'est prononcé favorablement sur les projets de SDAGE et de programme de mesures qui seront mis à la consultation du public et des assemblées (Comité national de l'eau, Conseil supérieur de l’Énergie, conseils régionaux, conseils généraux, chambres consulaires, conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux, établissements publics territoriaux de bassin et organes de gestion des parcs nationaux et des parcs naturels régionaux). Cette consultation s'étendra sur 4 mois pour les assemblées et 6 mois pour le public à partir du 19 décembre 2014. Vous pouvez d'ores et déjà consulter les versions projets.

  Consultation des documents adoptés par le CB du 19/09/2014 ... 

Cartographie des territoires à risques importants d'inondation

Une consultation sur la cartographie des TRI a été organisée en 2013. Pour 25 TRI, la synthèse de la consultation a été présentée au Comité Inondation de Bassin du 6 décembre 2013. Pour les 6 TRI manquants, la consultation de la cartographie a été conduite au 1er semestre 2014.  En savoir plus ...

SDAGE et Programme de Mesures

Vers l'outil de lecture géographique GEOSDAGE

- Le SDAGE 2010-2015    (en vigueur)

- Tableau de bord et    Indicateurs

- Le "GEOSDAGE"
   outil de lecture
   géographique

Pollution par les PCB

- Avril 2014 : Bilan des programmes    d'actions sur les PCB

- Evaluation des sources contributrices
   aux flux de PCB du Rhône

- Les arrêtés préfectoraux
   portant interdiction de consommation
   et de commercialisation de certaines
   espèces de poissons.

SIVIT