Les documents officiels du SDAGE 2016-2021

Plaquette de présentation du SDAGE 2016-2021Le 20 novembre 2015, le comité de bassin a adopté le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2016-2021 et a donné un avis favorable au Programme de mesures qui l’accompagne. Ces deux documents ont été arrêtés par le Préfet coordonnateur de bassin le 3 décembre 2015 et sont entrés en vigueur le 21 décembre 2015 consécutivement à la publication de l'arrêté au Journal officiel de la République française. Ils fixent la stratégie 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée pour l'atteinte du bon état des milieux aquatiques ainsi que les actions à mener pour atteindre cet objectif.

Plaquette de présentation du SDAGE 2016-2021

 

Arrêté d'approbation du SDAGE du 3 décembre 2015 Arrêté du 3 décembre 2015 portant approbation du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant

(Nota : l'annexe de l'arrêté présente la déclaration environnementale établie en application de l'article L. 122-10 du code de l'environnement)

 

Le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021

 

Le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée en vigueur depuis le 21/12/2015

       (Format PDF / 11,9Mo)

 

 

 

Le Programme de mesures Rhône-Méditerranée 2016-2021

 

Le Programme de mesures en vigueur depuis le 21/12/2015

       (Format PDF / 9,9Mo)

 

 

 

Documents d'accompagnement du SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021

 

Documents d'accompagnement 2016-2021

       (Format PDF / 20,1Mo)

 

 

 

Rapport d'évaluation environnementale Rhône-Méditerranée 2016-2021

 

Rapport d'évaluation environnementale 2016-2021

       (Format PDF / 9,3Mo)

 

 

 

Etat des lieux 2013 (version flipbook)L'état des lieux, travail préalable au programme de mesures, recense les pressions par masse d'eau et identifie leur impact, avéré ou estimé, sur l'état des eaux. Il a été adopté par le comité de bassin et approuvé par le préfet coordonnateur de bassin le 13 décembre 2013.

Etat des lieux 2013  (Version flipbook)

 

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