CARACTÉRISTIQUES Titre de l'action 90_Mise en conformité des débits réservés sur les étangs Code MESURE RES0601 CODES & RÉFÉRENCES Code ME ruisseau de l'étang Code OSMOSE Action Cycle 3 I-D-3-RES0601-0300134 Pression RMC Altération du régime hydrologique Prélèvements d'eau TÉLÉCHARGEMENT / INFOS Type du maître d’ouvrage ATR-Autres