Consultations terminées
Consultation sur les enjeux de l'eau et les risques d'inondation
Du 25 novembre 2024 au 25 mai 2025, donnez votre avis sur l'avenir de l'eau dans le bassin Rhône-Méditerranée : participez à la consultation sur les enjeux de l'eau et les risques d'inondation.
Cette consultation est à présent terminée.
Mise à disposition du public du projet de révision du plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) Rhône-Méditerranée 2022-2027
Du 9 octobre au 30 octobre 2024, donnez votre avis sur le projet de révision de Plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) Rhône-Méditerranée 2022-2027.
Cette consultation est à présent terminée.
Mise à disposition du public de la révision du projet d’arrêté d’orientation du bassin relatif à la coordination de la gestion de la sécheresse
Du 23 décembre 2022 au 27 janvier 2023, le préfet coordonnateur de bassin a invité le public à proposer des évolutions à l'arrêté d'orientation de bassin du 23 juillet 2021, suite au retour d'expérience de l'épisode de sécheresse 2022.
Cette consultation est à présent terminée.
Mise à disposition du public du projet de plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) Rhône-Méditerranée 2022-2027
Du 1er juin au 11 juillet 2021, donnez votre avis sur le projet de Plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) Rhône-Méditerranée 2022-2027.
La consultation sur le projet de PLAGEPOMI 2022-2027 s'est achevée le 11 juillet 2021. Les avis reçus seront examinés en vue de l'élaboration du document final qui sera adopté par le Comité de gestion des grands migrateurs (COGEPOMI) du bassin Rhône-Méditerranée avant fin 2021.
Consultation du public sur la révision des zones sensibles à l'eutrophisation
Du 1er juin au 1er août 2021, donnez votre avis sur la révision des zones sensibles à l'eutrophisation
Cette consultation est à présent terminée.
Consultation du public sur la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origines agricoles
Du 10 mai au 10 juillet 2021, donnez votre avis sur la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origines agricoles.
Cette consultation est à présent terminée.
Consultation du public sur les projets de SDAGE et de PGRI 2022-2027 du bassin Rhône-Méditerranée
Du 1er mars au 1er septembre 2021, donnez votre avis sur les projets de SDAGE, programme de mesures et PGRI 2022-2027
Cette consultation est à présent terminée.