Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR10273 - rivière de mazerolles

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR10273 Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire I-D-3-AGR0303-0209254 11_gr605_Déclinaison du PA captage de Maquens – mise en œuvre d'un PSE COL-Collectivité FRDR10077 FRDR10427 FRDR10802 FRDR10816 FRDR11044 FRDR11234 FRDR11724 FRDR198 FRDR199 gr605
FRDR10273 Pollutions par les pesticides AGR0401 Mettre en place des pratiques pérennes (bio; surface en herbe; assolements; maîtrise foncière) I-D-3-AGR0401-0209255 11_gr605_Déclinaison du PA captage de Maquens – mise en œuvre d'un PSE COL-Collectivité FRDR10077 FRDR10427 FRDR10802 FRDR10816 FRDR11724 FRDR198 FRDR199 gr605
FRDR10273 Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire I-D-3-AGR0303-0209260 Mettre en œuvre le PAEC Ouest Audois ? SIP de Maquens. COL-Collectivité
FRDR10273 Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire I-D-3-AGR0303-0209266 11_gr605_Déclinaison du PA captage de Maquens – Stratégie de production vignobles de Vendéole / Démarche Terra Vitis AGR-Agriculteurs FRDR10802 FRDR10816 FRDR11234 FRDR199 gr605
FRDR10273 Pollutions par les pesticides AGR0401 Mettre en place des pratiques pérennes (bio; surface en herbe; assolements; maîtrise foncière) I-D-3-AGR0401-0209261 Mettre en œuvre le PAEC Ouest Audois ? SIP de Maquens COL-Collectivité
FRDR10273 Pollutions par les pesticides AGR0401 Mettre en place des pratiques pérennes (bio; surface en herbe; assolements; maîtrise foncière) I-D-3-AGR0401-0209262 11_gr605_Déclinaison du PA captage de Maquens – Stratégie de production vignobles de Vendéole / Démarche Terra Vitis AGR-Agriculteurs FRDR10802 FRDR10816 FRDR11234 FRDR199 gr605
FRDR10273 Altération du régime hydrologique MIA0303 Coordonner la gestion des ouvrages I-D-3-MIA0303-0209264 Coordonner la gestion des retenues d'irrigation situées sur la rivière de Mazerolles pour assurer un transport sédimentaire suffisant lors des crues morphogènes ATR-Autres FRDR199
FRDR10273 Altération du régime hydrologique RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0209265 plan d'eau Mazerolles du Razès AGR-Agriculteurs
FRDR10273 Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0209263 Action à définir ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat