Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR10333 - ruisseau des tenaudins

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR10333 Altération de la continuité écologique MIA0401 Réduire l'impact d'un plan d'eau ou d'une carrière sur les eaux superficielles ou souterraines I-D-3-MIA0401-0298871 39_NonL2_Aménagement d'ouvrages (plans d'eau en barrage - 6 ROE) : ROE13958 etang du Meix, ROE30098 etang du Fay, ROE30105 étant de Ramouille, ROE30106 étang rouge, ROE30107 étang de Chavenne, ROE30109 étang Aiguisson COL-Collectivité
FRDR10333 Altération de la morphologie MIA0602 Réaliser une opération de restauration d'une zone humide I-D-3-MIA0602-0298870 39_ Restauration de la zone forestière (forêt de chaussemourot) : suppression des fossés, restauration des sources et ZH associées COL-Collectivité
FRDR10333 Altération de la continuité écologique RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0298872 39_Respect des débits réservés sur les étangs : ROE13958 etang du Meix, ROE30098 etang du Fay, ROE30105 étant de Ramouille, ROE30106 étang rouge, ROE30107 étang de Chavenne, ROE30109 étang Aiguisson ATR-Autres