Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR10387a - Le Merloz

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR10387a Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311157 L2_Aménager l'ouvrage ROE54455 Barrage de l'hopital - Nantua ATR-Autres FRDL47
FRDR10387a Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311158 L2_Aménager l'ouvrage ROE60788 Pré- barrage de l'hopital - Nantua ATR-Autres FRDL47
FRDR10387a Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311159 L2_Aménager l'ouvrage ROE60792 Seuil 1 Nantua ATR-Autres FRDL47
FRDR10387a Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311160 L2_Aménager l'ouvrage ROE60793 Seuil 2 Nantua ATR-Autres FRDL47
FRDR10387a Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0311161 L2_Aménager l'ouvrage ROE84076 Seuil de Margiland Nantua COL-Collectivité FRDL47
FRDR10387a Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0101 Réaliser une étude globale ou un schéma directeur visant à préserver la ressource en eau I-D-3-RES0101-0311166 Etude du fonctionnement hydrogéologique ATR-Autres
FRDR10387a Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0311167 Mettre en place en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des communes (à prioriser suite au SDAEP) COL-Collectivité
FRDR10387a Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0203 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'industrie et de l'artisanat I-D-3-RES0203-0311168 Poursuivre le suivi des prélèvements et des niveaux de nappes COL-Collectivité