Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR10394 - ruisseau la barberolle

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR10394 Altération de la continuité écologique / Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0301527 Travaux de restauration physique de la Barberolle à préciser COL-Collectivité
FRDR10394 Altération de la continuité écologique / Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0301528 Travaux de restauration physique de la Barberolle suite à études COL-Collectivité
FRDR10394 Altération de la morphologie MIA0601 Obtenir la maîtrise foncière d'une zone humide I-D-3-MIA0601-0301525 Obtenir la maîtrise foncière de la zone humide des Couleures COL-Collectivité
FRDR10394 Altération de la morphologie MIA0602 Réaliser une opération de restauration d'une zone humide I-D-3-MIA0602-0301526 Restauration de la zone humide des Couleures COL-Collectivité
FRDR10394 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0301523 révision réglementaire de la prise d'eau Chiron à Barbières ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR10394 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0301524 Instruction de l'autorisation unique de prélèvement ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat