Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR10410 - ruisseau le badin

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR10410 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0205194 52- Remise de la rivière Coulange dans son lit d'origine entre Rivières-les-Fosses et le moulin Davin et au niveau de la scierie de la Folie COL-Collectivité
FRDR10410 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0205195 52- Travaux de renaturation du Badin en amont de Courcelles COL-Collectivité
FRDR10410 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0205196 52- Remise du cours d'eau (Badin) dans son lit d'origine en amont de Chatoillenot et reprofilage des berges du Vezin COL-Collectivité
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205197 52_Effacement de l'ouvrage du moulin du haut - ROE82208 COL-Collectivité
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205198 52_Reprise du radier du pont de la RD140 à Chatoillenot - ROE82209 COL-Collectivité
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205199 52_Effacement du seuil du moulin des Moines à Vaux-sous-Aubigny - ROE31634 COL-Collectivité
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205200 52_Aménager l'ouvrage à Vaux sous Aubigny - Effacement de l'ouvrage de dérivation - ROE36795 COL-Collectivité
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205201 52_Aménagement d'un bras de contournement à l'ancien moulin de Cusey - ROE13493 ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205202 52_Aménager le seuil - ROE36797 ATR-Autres
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205203 52_Aménager le seuil - ROE36802 ATR-Autres
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205204 52_Aménager le seuil à Courcelles-Val-d'Esnoms - ROE65968 COL-Collectivité
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205205 52_Aménager le seuil de la scierie de la Folie sur la Coulange - ROE57359 ATR-Autres
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205206 52_Aménager l'ancien moulin de Pautelles sur la Coulange - ROE27971 ATR-Autres
FRDR10410 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205207 52_Aménager l'ancien moulin de Davin sur la Coulange (ROE83366) ATR-Autres