Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR10670 - ruisseau le bessey

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR10670 Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0313224 26_FR8201692: Sources et habitats rocheux de la Vernaison et des Goulets de Combe Laval et du Vallon de Sainte-Marie (Site Natura 2000) Action N2000 non définie à ce jour ATR-Autres FRDR10364 FRDR11210
FRDR10670 Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0313234 Restauration du bessey : action abandonnée (à bancariser pour le prochain EDL) + en attente réponse référentiel ME du SDAGE cycle 4 (2028-2033) COL-Collectivité