Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR10985 - les doulonnes

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR10985 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0298948 39_travaux de restauration morphologique sur les doulonnes sur un tronçon forestier à l'amont de la RD31 COL-Collectivité
FRDR10985 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0301659 39_travaux de restauration morphologique sur les doulonnes à la sortie de la forêt de Chaux jusqu'à la confluence COL-Collectivité
FRDR10985 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0298949 39_NonL2_Aménagement du Barrage d'Etrepigney ROE16803 COL-Collectivité
FRDR10985 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0301660 39_NonL2_Aménagement barrage du moulin de la Bruyère ROE17635 COL-Collectivité