Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR11293 - ruisseau la torcelle

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR11293 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0205056 21_site pilote du contrat Vingeanne-(fiche action SP1) : renaturation de la Torcelle entre le canal et sa confluence avec la Vingeanne à Fontaine-Française suite à l'aménagement de l'étang COL-Collectivité
FRDR11293 Altération de la morphologie MIA0401 Réduire l'impact d'un plan d'eau ou d'une carrière sur les eaux superficielles ou souterraines I-D-3-MIA0401-0205057 21- Aménagement de moines : étang du Fourneau (en barrage sur la Torcelle) et limitation des pollutions en période de vidange ATR-Autres