Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR11447 - rivière l'auzon

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR11447 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0231236 07_PGRE Ardèche Beaume Drobie Chassezac_Amélioration des rendements de réseaux AEP (75%) COL-Collectivité
FRDR11447 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0231237 07_PGRE Ardèche Beaume Drobie Chassezac_Améliorer les rendements des réseaux du SIVOM Olivier de Serres COL-Collectivité
FRDR11447 Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0231244 07_PGRE Ardèche Beaume Drobie Chassezac_Actions d'économies d'eau particuliers (dispositifs hydro économes) COL-Collectivité FRDR11534 FRDR12093 FRDR421
FRDR11447 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0231238 07_PGRE Ardèche Beaume Drobie Chassezac_Réviser les autorisations de prélèvements et d'ouvrages ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat