Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR11747 - rivière la buthiers

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR11747 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0224604 70_Restauration de la Buthiers aval Rioz (amont du moulin de Sorans) en lien avec projet de rétablissement de la continuité à 'maison forte' de Sorans COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224591 70_L2_ROE69885_ COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224592 70_nonL2_ROE70037_retenue de la Faïencerie ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224593 70_nonL2_ROE70042_moulin de Rapigney COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224594 70_L2_ROE69876_moulin d'Avouay COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224595 70_L2_ROE70284_Moulin Villers le Temple COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224596 70_L2_ROE58118_ancien moulin de Sorans site classé COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224597 70_L2_ROE58137_Etang ancien Moulin Buthiers ATR-Autres
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224598 70_L2_ROE69895_Prise d'eau étangs receveur COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224599 70_non_L2_ROE70045_retenue de la faiencerie (2) lié ROE70037 ATR-Autres
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224600 70_L2_ROE58119_ancien moulin de Sorans COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224601 70_L2_ROE58120_ancien moulin de Sorans COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224602 70_L2_ROE69874_Seuil de stabilisation COL-Collectivité
FRDR11747 Altération de la continuité écologique / Altération du régime hydrologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0224603 70_L2_ROE69897_Franchissement RN 57 COL-Collectivité
FRDR11747 Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0199129 70_Mesures d'économie d'eau sur les réseaux AEP et optimisation des prélèvements secteur Rioz COL-Collectivité