Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR12103 - ruisseau l'ourche

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR12103 Altération de la continuité écologique MIA0401 Réduire l'impact d'un plan d'eau ou d'une carrière sur les eaux superficielles ou souterraines I-D-3-MIA0401-0199652 88_ROE 7202_étang-BARRAGE-x_HENNEZEL_(ruisseau de noires gouttes) et ROE7203_étang-barrage-x_HENNEZEL ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat
FRDR12103 Altération de la continuité écologique MIA0401 Réduire l'impact d'un plan d'eau ou d'une carrière sur les eaux superficielles ou souterraines I-D-3-MIA0401-0205120 88_Elaborer un plan de gestion des plans d'eau (masse d'eau ruisseau l'ourche)._ PAOT AERMC ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat