Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR2006 - Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE CODE ZP Natura 2000 Code ZP Baignade Code ROE Code STEU Code RESEAU Code AIOT
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298750 69_060969091001_STEU Givors - Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060969091001
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298755 69_060969199001_STEU Saint-Fons – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060969199001
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298756 69_060969152001_STEU Lyon – Pierre Bénite – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060969152001
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298757 Opération collective Métropole de Lyon COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298758 38_060938336001_STEU Vienne – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060938336001
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298759 38_060938353001_STEU Saint-Alban du Rhône – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060938353001
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298760 38_060938344001_STEU Roussillon – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060938344001
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298761 38_060938087001_STEU Chasse-sur-Rhône – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060938087001
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298762 26_060926333001_STEU Saint-Vallier – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060926333001
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298763 26_060926009002_STEU Andancette Intercommunale – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060926009002
FRDR2006 Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) IND0901 Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur I-D-3-IND0901-0298764 07_060907324001_STEU Tournon-sur-Rhône – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions COL-Collectivité FRDR2006b FRDR2007a FRDR2007b FRDR2007d 060907324001
FRDR2006 Altération du régime hydrologique MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0298740 38_FR8201749: Milieux alluviaux et aquatiques de l'Ile de la Platière (site Natura 2000) Redynamisation du Vieux Rhône (arasement des ouvrages Girardon, reconnexion de lône..) ATR-Autres FR8201749
FRDR2006 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0298741 Travaux de restauration de la lône de la chèvre et du beurre COL-Collectivité
FRDR2006 Altération de la morphologie MIA0602 Réaliser une opération de restauration d'une zone humide I-D-3-MIA0602-0298742 Travaux de restauration ZH et lônes sur le site de Chambon ATR-Autres
FRDR2006 Pollutions par les pesticides AGR0303 Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire D-3-AGR0303-0322830 Limiter les apports en pesticides AGR-Agriculteurs