Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR2007 - Le Rhône de la confluence Isère à Avignon
| Code ME | Pressions | Code Mesure | Libellé Mesure | Code OSMOSE2 | Titre de l'action | Type du maître d'ouvrage | Autres ME concernées par l'action | Code CAPTAGE | CODE ZP Natura 2000 | Code ZP Baignade | Code ROE | Code STEU | Code RESEAU | Code AIOT |
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| FRDR2007 | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0298772 | 26_060926362001_STEU Valence – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions | COL-Collectivité | 060926362001 | |||||||
| FRDR2007 | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0298773 | Opération collective Valence agglo | COL-Collectivité | ||||||||
| FRDR2007 | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0298774 | 26_060926252001_STEU Porte-Les-Valence – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions | COL-Collectivité | 060926252001 | |||||||
| FRDR2007 | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0298775 | 26_060926324001_STEU Saint-Paul-Trois-Chateaux – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions | COL-Collectivité | 060926324001 | |||||||
| FRDR2007 | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0298776 | 26_060926198001_STEU Montelimar – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions | COL-Collectivité | 060926198001 | |||||||
| FRDR2007 | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0298777 | 26_060926165001_STEU Livron-sur-Drome – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions | COL-Collectivité | 060926165001 | |||||||
| FRDR2007 | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0298778 | 26_060926116001_STEU Donzere – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions | COL-Collectivité | 060926116001 | |||||||
| FRDR2007 | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0298779 | 07_060907102001_STEU Guilherand-Granges – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions | COL-Collectivité | 060907102001 | |||||||
| FRDR2007 | Altération de la morphologie | MIA0203 | Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes | I-D-3-MIA0203-0298780 | Travaux éventuels de restauration de lônes suite à l'étude de faisabilité (lône de Blaud, lône de Soyons, Petit Rhône, Blaud (26) lône des Perrier (07) lône RG avalDonzère | ATR-Autres | ||||||||
| FRDR2007 | Pollutions par les pesticides | AGR0303 | Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire | D-3-AGR0303-0322689 | Limiter les apports en pesticides | AGR-Agriculteurs | FRDR2007a |