Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR2019 - Le Gier de sa source aux barrages de St Chamont

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306625 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - seuil amont barrage du Piney (ROE71365) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306626 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique – ancien barrage du Piney (ROE53587) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306627 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique_Moulin de Sézinieux- aval le Collet (ROE55275) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306628 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Moulin de Sézinieux- amont le Collet (ROE55274) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306629 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Seuil sous le pont de la route de Sézigneux (ROE82318) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306630 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Seuil la Mure (ROE82320) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306631 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Seuil la Cours (ROE82313) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306632 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Seuil le Collet (ROE82315) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306633 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Seuil les Sagnes (ROE82329) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306634 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Seuil limnigraphe (ROE84628) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306635 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Seuil amont la Mure (ROE82322) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0306636 L2_42_Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - Seuil amont Soulages (ROE82312) COL-Collectivité
FRDR2019 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0306621 PGRE Giers_Actions d'économies d'eau par les particuliers et les collectivités à préciser après la validation du PGRE COL-Collectivité
FRDR2019 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0203 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'industrie et de l'artisanat I-D-3-RES0203-0306622 PGRE Giers_Actions d'économies d'eau par les industries et artisanats à préciser après la validation du PGRE INA-Industriels et artisans
FRDR2019 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0303 Mettre en place les modalités de partage de la ressource en eau I-D-3-RES0303-0306623 A préciser après validation du PGRE Giers_ lien à établir avec l'action sur les retenues ATR-Autres
FRDR2019 Altération du régime hydrologique / Prélèvements d'eau RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0306624 PGRE Gier_Révision des débits réservés dans le cadre de la réglementation sur les retenues prioritaires du PGRE en cours de finalisation ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat