Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR354a - Isère du Doron de Bozel à l'Arly
| Code ME | Pressions | Code Mesure | Libellé Mesure | Code OSMOSE2 | Titre de l'action | Type du maître d'ouvrage | Autres ME concernées par l'action | Code CAPTAGE |
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| FRDR354a | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0295372 | 73_060973187004_Mise en œuvre du plan d'action RSDE sur système d'assainissement de la Léchère suite au diagnostic RSDE et adaptation en fonction de la nouvelle campagne 2022. | COL-Collectivité | ||
| FRDR354a | Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides) | IND0901 | Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur | I-D-3-IND0901-0295373 | 73_060973257001_Mise en œuvre du plan d'action RSDE sur système d'assainissement de Les Ménuires Val Thorens suite au diagnostic RSDE et adaptation en fonction de la nouvelle campagne 2022. | COL-Collectivité | ||
| FRDR354a | Altération de la morphologie | MIA0202 | Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau | I-D-3-MIA0202-0295374 | Actions à définir suite à l'étude géomorphosédimentaire lancée à l'échelle de tout le BV | COL-Collectivité |