Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR397 - L'Auzonnet

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR397 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207578 Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Portes COL-Collectivité
FRDR397 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207579 Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Les Mages COL-Collectivité
FRDR397 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0207580 Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Saint Jean de Valériscle COL-Collectivité
FRDR397 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0207581 Amélioration fonctionnement de la STEU Portes l'Affenadou COL-Collectivité
FRDR397 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0502 Equiper une STEP d'un traitement suffisant hors Directive ERU (agglomérations >=2000 EH) I-D-3-ASS0502-0207582 Mise en conformité de la STEU de Les Mages COL-Collectivité
FRDR397 Altération de la morphologie MIA0202 Réaliser une opération classique de restauration d'un cours d'eau I-D-3-MIA0202-0299387 30_FR9101399 La Cèze et ses gorges (Site Natura 2000) pas d'action définie COL-Collectivité
FRDR397 Prélèvements d'eau RES0201 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'agriculture I-D-3-RES0201-0207583 Economies d'eau sur ASA Avène de Cal AGR-Agriculteurs
FRDR397 Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0207584 Réhabilitation réseaux AEP de St Florent COL-Collectivité
FRDR397 Prélèvements d'eau RES0202 Mettre en place un dispositif d'économie d'eau auprès des particuliers ou des collectivités I-D-3-RES0202-0207585 Réhabilitation réseaux AEP de St Jean de Valériscle COL-Collectivité
FRDR397 Altération du régime hydrologique RES0601 Réviser les débits réservés d'un cours d'eau dans le cadre strict de la réglementation I-D-3-RES0601-0207587 Révision débit réservés de plusieurs béals (à lister) COL-Collectivité
FRDR397 Prélèvements d'eau RES1001 Instruire une procédure d'autorisation dans le cadre de la loi sur l'eau sur la ressource I-D-3-RES1001-0207586 Révision des autorisations de prélèvement ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat