Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR523 - Le Groin et l'Arvières

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR523 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0302 Réhabiliter et ou créer un réseau d'assainissement des eaux usées hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0302-0311218 Mettre en conformité le système de collecte de Artemare COL-Collectivité
FRDR523 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0311219 Reconstruire la steu de Champagne en Valromey Chef lieu_steu éligible COL-Collectivité
FRDR523 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0311220 Mettre en conformité le traitement de la petite steu de Valromey sur Séran-Vieu-Linod COL-Collectivité
FRDR523 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0311221 Mettre en conformité le traitement de la petite steu de Arvière en V-Virieu-Cat COL-Collectivité
FRDR523 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0311222 Mettre en conformité le traitement de la petite steu de Arvière en V-Virieu-Romagnieu COL-Collectivité
FRDR523 Pollutions par les nutriments urbains et industriels ASS0402 Reconstruire ou créer une nouvelle STEP hors Directive ERU (agglomérations de toutes tailles) I-D-3-ASS0402-0311223 Mettre en conformité le traitement de la petite steu de Arvière en V-Lochieu (rejet direct) COL-Collectivité