Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR691 - L'Amance de la petite Amance au ruisseau de la Gueuse à sa confluence avec la Saône

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR691 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0205115 52_Restauration hydromorphologique de l'Amance de la petite Amance au ruisseau de la Gueuse à sa confluence avec la Saône COL-Collectivité
FRDR691 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0205210 70_travaux restauration de l'Amance - site pilote de Betoncourt/Mance COL-Collectivité
FRDR691 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0199549 70_NonL2_Aménagement de quelques ouvrages parmi lesquels : -seuil du moulin de la Mothe -clapet de Barges -groupe d'ouvrages à Jussey (Barrage des Grands Prés et des Etrapeux ROE32722, Petit Barrage ROE32728, Seuil du pont de Jussey) COL-Collectivité
FRDR691 Pollutions par les pesticides MIA0601 Obtenir la maîtrise foncière d'une zone humide I-D-3-MIA0601-0199547 52_70_Obtenir la maitrise foncière d'une ZH COL-Collectivité
FRDR691 Pollutions par les pesticides MIA0602 Réaliser une opération de restauration d'une zone humide I-D-3-MIA0602-0199548 52_70_restaurer une ZH COL-Collectivité