Fiches PAOT pour la masse d'eau FRDR695 - La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney

Code ME Pressions Code Mesure Libellé Mesure Code OSMOSE2 Titre de l'action Type du maître d'ouvrage Autres ME concernées par l'action Code CAPTAGE
FRDR695 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0199553 70-Autres travaux prioritaires : travaux sur la confluence du ruisseau d'Orivelle, ZH sur Jonvelle COL-Collectivité
FRDR695 Altération de la morphologie MIA0203 Réaliser une opération de restauration de grande ampleur de l'ensemble des fonctionnalités d'un cours d'eau et de ses annexes I-D-3-MIA0203-0199554 88-Reconnexion d'annexes au Prétorche COL-Collectivité
FRDR695 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205119 88- LIRONCOURT _ROE 98688- Ancien moulin de l'étang_ MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écolog. (espèces ou sédiments) - DR695 : Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney et DR10797 Ruisseau du Moulin_PAOT19-21 VOSGES COL-Collectivité
FRDR695 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205121 88_ GODONCOURT-ROE 3300-BARRAGE-DE-GONDONCOURT-seuil-en-rivière-radier (ancienne papeterie)_ MIA0301 Restauration de la continuité écologique des cours d'eau- DR695 : La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES INA-Industriels et artisans
FRDR695 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205122 88_SAINT-JULIEN_GODONCOURT-ROE3298-ROE3299_BARRAGE-ANCIEN-MOULIN-MARCHOND -seuil-en-rivière-radier_MIA0301 Restauration continuité écolo. cours d'eau- DR695-Saône-du-ruisseau-de-la-Sâle-à-conflu.-avec-Coney(et/ou-Frdr18006b)_PAOT19-21 et PAOT2016 VOSGES INA-Industriels et artisans
FRDR695 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205123 88- CHATILLON-SUR-SAONE - ROE3301 Barrage de Chatillon (ancienne usine SAMMODE) - Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - DR695 : La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES COL-Collectivité
FRDR695 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205124 88- CHATILLON-SUR-SAONE- ROE98689-Barrage de Chatillon : ancienne usine SAMMODE/Seuil de l'ancien moulin de Chatillon-MIA0301 Aménager ouvrage qui contraint continuité écolog. -DR695: Saône du ruisseau de la Sâle à conflu. avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES COL-Collectivité
FRDR695 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205125 88- BONVILLET- ROE70795 forge Kaïtel -MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique- DR695 : La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES COL-Collectivité
FRDR695 Altération de la continuité écologique MIA0301 Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique (espèces ou sédiments) I-D-3-MIA0301-0205126 88_ROE65056_SEUIL-EN-RIVIERE_CHATILLON-SUR-SAONE_Propriétaire-inconnu_La-Saône-du-ruisseau-de-la-Sâle-à-la-confluence-avec-le-Coney_Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_PAOT AERMC ETA-Etat / Etablissements publics de l'Etat