Recenser et diagnostiquer les industries/entreprises raccordées au réseau d'assainissement de l'intercommunalité Agglopole Provence (type d'industries, substances rejetées, présence prétraitement, existence de convention ou d'autorisation de déversement)

CARACTÉRISTIQUES

Titre de l'action
Recenser et diagnostiquer les industries/entreprises raccordées au réseau d'assainissement de l'intercommunalité Agglopole Provence (type d'industries, substances rejetées, présence prétraitement, existence de convention ou d'autorisation de déversement)
Code MESURE
IND0101

CODES & RÉFÉRENCES

Code ME
La Touloubre du vallat de Boulery à l'étang de Berre
Code OSMOSE Action Cycle 3
I-D-3-IND0101-0312994
Pression RMC
Pollutions par les substances toxiques (hors pesticides)

TÉLÉCHARGEMENT / INFOS

Type du maître d’ouvrage
COL-Collectivité

Dernière modification : Mercredi 28 janvier 2026 - 13:49