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26_CE2607_Elaborer le plan d'action de l'AAC du Puits Les Combeaux

L2_26_Aménagement de l'ouvrage Liste 2 : Seuil ancienne prise d'eau (ROE33643)

L2_26_Aménagement de l'ouvrage Liste 2 : PRISE D'EAU CANAL FERRANDINIÈRE (ROE19831)_ZAP ANG

26_CE2607_Limiter les apports en fertilisants et/ou utiliser des pratiques adaptées du Puits Les Combeaux

L2_26_Aménagement de l'ouvrage Liste 2 : Seuil de la prise d'eau de la micro-centrale d'Ubrieux (ROE54092)

84_26_PGRE Eygues_Amélioration rendement réseaux AEP_Action AEP 01_A

Mise en œuvre du PSE Ardèche Beaume Drobie Chassezac 2022-2026 (liste des ME concernées à récupérer)

21_L2_ROE52643_entrée pièce d'eau

69_060969266001_STEU Villeurbanne (Feyssine) – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions

01_060901262001_STEU Montluel-Nievroz - Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions

21_L2_ROE52642_vannage aval pièce d'eau

21_L2_ROE52644_prise d'eau de l'étang

26_gr580_Réduire les pollutions ponctuelles_captage prioritaire_PRES-NOUVEAUX(LES)

26_PGRE Bièvre Liers Valloire et alluvions_Economies d'eau AGR_à préciser

26_PGRE Bièvre Liers Valloire et alluvions_Economies d'eau IND_à préciser

26_PGRE Bièvre Liers Valloire et alluvions_Economies d'eau AGR_à préciser

26_Aménager la prise d'eau de la pisciculture Borrel (ROE57782)

26_gr580_Limiter les apports en fertilisants_captage prioritaire PRES-NOUVEAUX(LES)

39_Aménagement de 5 ouvrages Château-Chalon, Nevy sur Seille et Voiteur ROE26854

39_Aménagement de 5 ouvrages Château-Chalon, Nevy sur Seille et Voiteur ROE26635

39_Aménagement de 5 ouvrages Château-Chalon, Nevy sur Seille et Voiteur ROE26653

26_Action non définie à ce jour (lien avec charte plans d'eau à confirmer)

26_Action non définie à ce jour (lien avec charte plans d'eau à confirmer)

Guides et notes techniques pour la mise en œuvre du SDAGE

26_gr580_Limiter les apports en pesticides agricoles_captage prioritaire_PRES-NOUVEAUX(LES)

ROE45226 restauration de la franchissabilité sur la prised'eau du canal des Listes