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Réalisation d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales à l'échalle de Thonon Agglo (soit tout le bassin versant du Sud-ouest lémanique).

Réaliser les travaux de réhabilitation des réseaux issus des schémas directeurs d'assainissement sur le système de la Vauxonne (Saint Etienne des Oullières) (060969197002)

essais de transplantation de différentes espères de phanérogames suite aux résultats de l'étude de niche modeling en lien avec le projet « europeen seagrass »

essais de transplantation de différentes espères de phanérogames suite aux résultats de l'étude de niche modeling en lien avec le projet « europeen seagrass »

création d'une nouvelle STEU sur la commune de MontMeyran ( raccordement des quartiers des Rivas, Petiots et Dinas, dorelons) – Filtre Planté Roseaux 400 EH

PGRE Doux-Mialan_PGSZH sur le périmètre du CR Doux / Mialan / Veaune / Bouterne petits affluents du Rhône et de l'Isère_Action D7.1

PGRE Doux-Mialan_PGSZH sur le périmètre du CR Doux / Mialan / Veaune / Bouterne petits affluents du Rhône et de l'Isère_Action D7.1

Création de stations de lavage sur le secteur ci-dessus par ODG (organisme de défense et de gestion) de l'appellation Châteauneuf du pape

Etude de faisabilité de la réstauration du marais du Puits de l'Homme_M1-2_ruisseau de Seysolaz et marais du puits de l'Homme

PGRE Lac du Bourget - Alluvions plaine de Chambéry_réviser l'autorisation de la source de Sillien après création du barreau Est (canalisation de substitution)

Mise en séparatif et déconnexion des eaux pluviales du réseau pour limiter les déversements au milieu sur le système d'assainissement de Rontalon (060969170002)

07_07002036 L'ARDECHE A LA PLAGE DU VIEUX PONT (Site baignade) Réduction des eaux parasites sur le réseau de collecte de La Chapelle sous Aubenas

Travaux réseaux d'EU de Pernes les Fontaines : réhabilitation réseaux quai de Verdun et Perle du Comtat pour environ 500m de canalisation et 40 branchements

Réaliser les travaux d'amélioration de la gestion des eaux pluviales pour améliorer le fonctionnement du système de collecte de Vauxonne (Saint Etienne des Oullières) (060969197002)

11_gr602_Nouveau plan d'action pour limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire_Sallele d'Aude

38_Réhabiliter le système de collecte des eaux usées de la STEU de Blâches pour diminuer les eaux claires parasites et les rejets vers le milieu

83_FR9301620: Plaine de Vergelin, Gorges de Châteaudouble, Bois des Clappes (Site Natura 2000) actions à préciser suite aux résultats de l'étude PDGZH lancée mi-2022

21_Action contrat 21-19 : réhabilitation de frayères par l'amélioration de l'alimentation en eau du ruisseau de Labruyère via canal de dérivation de la Saône

06_060906069003_Réaliser une opération collective de lutte contre les pollutions toxiques rejetées par les entreprises sur l'unité d'assainissement de Grasse et zones d'activité

ASS – Travaux sur réseau d'EU et mise en place d'un bassin d'orage en amont de la STEP de Robion (nature des travaux réseaux à préciser)

Réutiliser les eaux usées traitées de l'usine MANE pour supprimer le rejet dans le ruisseau des Escures ou déplacer le point de rejet.( S3IC 0064.00318)

Cartographie des risques d'inondations du TRI de la Plaine de Valence

Cartographie des risques d'inondations du TRI de Sète

Liste des Territoires à Risque Important d’inondation (TRI) de 2018

La liste des 31 Territoires à Risques Importants d'inondation (TRI) et des périmètres du 2ème cycle de la Directive Inondation a été approuvée par le Préfet Coordonnateur de Bassin Rhône-Méditerranée le 16 octobre

83_060983023004_opération collective de lutte contre les pollutions toxiques sur les systèmes d'assainissement de la STEP prio RSDE de brignoles (Nicopolis, ZAC des censiés et de saint jean)

Réaliser le schéma de vocation des Marais Bourbre aval_Action B1-11_Report post 2027 (absence de schéma de vocation et pgm de restauration niveau esqisses pour programmation CD38 ou après 2027)

21_060921038003_STEU Auxonne - Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions

70_060970279001_STEU Gray - Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions

71_060971270001_STEU Macon - Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions

69_060969279001_STEU Jonage – Opération de base – RSDE – Réalisation d'un diagnostic pour identifier les sources de pollution aux substances sur le réseau d'assainissement et mise en œuvre d'un programme d'actions