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34_AE3403_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les apports en pesticides en application du plan d'action de l'AAC des forages des Aubettes

Actions de gestion et de restauration de la ripisylve en fonction des résultats de l'étude hydromorphologique et de l'étude de gestion de la ripisylve

Travaux de restauration hydromorphologique du Préconil sur les secteurs de Brisach, de la confluence Pillon et du centre ville de l'usine véolia à la passerelle des tilleuls

L2_Rendre franchissable le seuil de la carrosserie (ROE80363) à Gresy sur Aix : montaison de la truite fario, de la truite lacustre des cyprinidés et du Chabot

01_FR8201644: Marais de la haute Versoix et de Brou (Site Natura 2000) Mettre en place des pratiques pérennes (bio; surface en herbe; assolements; maîtrise foncière)

21_gr550_Mise en oeuvre des actions de limitation des apports de pesticides prévues par le plan d'actions dans l'AAC du puits de Labergement

39_CE3903_Mise en oeuvre des actions de limitation des apports de pesticides prévues par le plan d'actions dans l'AAC de l'aérodrome forage 2

83_FR9301620: Plaine de Vergelin, Gorges de Châteaudouble, Bois des Clappes (Site Natura 2000) actions à préciser suite aux résultats de l'étude PDGZH lancée mi-2022

Etude d'amélioration de la connaissance en vue de reconnecter le ruisseau d'Avray avec l'Azergues et de mener une action sur l'ouvrage ROE90760

Etude d'amélioration de la connaissance en vue de reconnecter le ruisseau d'Avray avec l'Azergues et de mener une action sur l'ouvrage ROE29555

70 Acquisition de parcelles ou maîtrise des usages sur les zones humides prioritaires de grande ampleur identifiées dans la stratégie Zones Humides (1806a) : confluence Lanterne : prairie de Conflandey

Réutiliser les eaux usées traitées de l'usine MANE pour supprimer le rejet dans le ruisseau des Escures ou déplacer le point de rejet.( S3IC 0064.00318)

Gestion du barrage d'Escale: mise en oeuvre de nouvelle modalités de gestion du barrage (validation consignes de crue, mise en transparence..etc) et évaluation de ces modalités

21_collectifs d'agriculteurs (DEPHY, 30 000) sur 3.08, cultures bas intrants (chanvre, luzerne, sarrazin) sur 1.06, aide aux investissements, PCAE à « enjeux pollutions diffuses » sur 1.44

39_aide aux investissements, PCAE à « enjeux pollutions diffuses » sur 4.95, collectifs d'agriculteurs (DEPHY, 30 000) sur 1.90, cultures bas intrants (chanvre, luzerne, sarrazin) sur 4.58

71_cultures bas intrants (chanvre, luzerne, sarrazin) sur 3.47, collectifs d'agriculteurs (DEPHY, 30 000) sur 0.92, aide aux investissements, PCAE à « enjeux pollutions diffuses » sur 0.58

21_collectifs d'agriculteurs (DEPHY, 30 000) sur 4.02, cultures bas intrants (chanvre, luzerne, sarrazin) sur 3.12, aide aux investissements, PCAE à « enjeux pollutions diffuses » sur 3.54

21_collectifs d'agriculteurs (DEPHY, 30 000) sur 8.33, cultures bas intrants (chanvre, luzerne, sarrazin) sur 4.41, aide aux investissements, PCAE à « enjeux pollutions diffuses » sur 1.20

Suivi des dépassements du Zinc et prise en compte des effets cumulatifs de métaux lourds-substances chimiques aromatiques avec amélioration des rejets des établissements de récupération et de métaux.

39_collectifs d'agriculteurs (DEPHY, 30 000) sur 2.91, cultures bas intrants (chanvre, luzerne, sarrazin) sur 1.60, aide aux investissements, PCAE à « enjeux pollutions diffuses » sur 1.51

Mise en œuvre d'actions dans le cadre de l'avenant du contrat métropolitain MPM jusqu'à 2024 – action de maillage EP et eu et reprise de déversoirs d'orage

21_CE2102_maitriser de manière pérenne l'usage des parcelle (outil foncier ou servitude DUP) pour réduire les apports en intrants en application du plan d'action du captage

21_CE2101_maitriser de manière pérenne l'usage des parcelle (outil foncier ou servitude DUP) pour réduire les apports en intrants en application du plan d'action du captage

21_AE2108_maîtrise de manière pérenne l'usage des parcelles (outil foncier ou servitude DUP) pour réduire les apports en intrants en application du plan d'action du captage

21_CE2103_maîtriser de manière pérennes l'usage des parcelles (outil foncier ou servitude DUP) pour réduire les apports en intrants en application du plan d'action du captage

Consolider la politique d'opposition à déclaration des forages soumis au code de l'environnement en élargissant cette politique sur les zones de sauvegarde définies par l'étude ressources stratégiques à venir

25_Gestion des ouvrages EDF Vaufrey et Grosbois, en cohérence avec les habitats du Doubs en lien avec les propriétaires d'ouvrages de la masse d'eau aval FRDR633b

30_gr289_Redessan Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action du captage

30_gr292_Bellegarde Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action du captage

30_gr294_Bouillargues Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action du captage