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88- CHATILLON-SUR-SAONE - ROE3301 Barrage de Chatillon (ancienne usine SAMMODE) - Aménager un ouvrage qui contraint la continuité écologique - DR695 : La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES

Mettre en place des pratiques qui optimisent l'usage des pesticides en prenant appui sur la convention avec la chambre d'agriculture (suivie de l'Indicateur de  Fréquence de Traitements phytosanitaires IFT, passage Haute Valeur Environnementale HVE, passa

Mettre en place des pratiques qui optimisent l'usage des pesticides en prenant appui sur la convention avec la chambre d'agriculture (suivie de l'Indicateur de  Fréquence de Traitements phytosanitaires IFT, passage Haute Valeur Environnementale HVE, passa

07_07003025-LABEAUME PONT DE LABEAUME A PEYROCHE (Site baignade) et FR8202007 Vallées de la Beaume et de la Drobie (Site Natura 2000) Réhabilitation de l'ANC du SPANCdu SEBA (secteurs visés ?) Action non déclinée à ce jour

39_Travaux de restauration morphologique sur tronçons à préciser et Travaux d'aménagement des ouvrages de dérivation en faveur de la Brenne 71_Reconnexion des bras morts et anciens méandres le long de la Brenne (refuge, frayères, amélioration des habitat

Poursuite des expérimentations d'EDF dans le cadre du contrat EDF-Agence notamment relatives au relèvement du débit au-dessus du débit plancher pendant la période de frai des truites et de diminution des gradients de baisse d'éclusées.

39_NonL2_Aménagement d'ouvrages (plans d'eau en barrage - 6 ROE) : ROE13958 etang du Meix, ROE30098 etang du Fay, ROE30105 étant de Ramouille, ROE30106 étang rouge, ROE30107 étang de Chavenne, ROE30109 étang Aiguisson

21_Fiches actions étude globale B1 : Restauration éco-morphologique du lit et du milieu rivulaire de la Venelle sur 1000ml depuis la confluence avec la Bèze (affluent), B2 Restauration du milieu rivulaire de la Bèze : plantation + abreuvoirs (à Noiron, Bé

88_ FONTENOY-LE-CHATEAU _ ROE3690_BARRAGE DE L'ANCIENNE USINE VOLLÉE_TURBINEST_ MIA0301 Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_ DR693 - LE CONEY DU RUISSEAU D'HAUTMOUGEY À LA CONFLUENCE AVEC LA SAÔNE_PAOT19-21 VOSGES

88_MONTHUREUX-SUR-SAONE ' ROE3296-Seuil-en-rivière-radier_BARRAGE-MOULIN-DE-LA-PERCHE_DR698 : La Saône de la Mause au ruisseau de la Sâle_Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_PAOT19-21 VOSGES

Redonner avec ambition de l'espace latéral à l'Arve pour améliorer la dynamique de la rivière (gestion des milieux et prévention des inondations), sur l'Arve médiane, selon la disposition du SAGE RIV-5 - entre Passy et Magland / Opération de confortement

74_FR8201715 Vallée de l'Arve (Site Natura 2000) Restauration et gestion de l'espace alluvial de l'Arve (Magland et plaine de Passy) - RI01 : mise en œuvre de l'image directrice de l'Arve sur Passy et Sallanches

Elimination d'atrazine au forage de la Ruol par le renforcement ressource action ne rentre pas dans cette mesure, il faut une mesure sur les nutriments agricoles type mise en œuvre démarche aires d'alimentation captage sur le BV Gapeau

71_Travaux de diversification du lit mineur et de restauration des berges sur la GIZIA et travaux de restauration en lien avec les ouvrages continuité sur la Gizia 71_Travaux de restauration sur le ruisseau du Breuil (aussi appelé 'Manche), (enfoncement

Travaux de restauration physique et de lutte contre les inondations en cours de la Bouterne (secteur en amont de Tain l'Hermitage entre aire d'Autoroute et Intermarché) + actions à définir en fonction des préconisations de l'étude EBF (ROE22309)

Mars 2018 : la recharge est significative, sauf sur l'axe rhodanien

Le comité d'information et de suivi du 13 avril 2011

Le cinquième comité d'information et de suivi de la pollution du Rhône par les PCB s'est tenu le 13 avril 2011 à la Préfecture de la région Rhône-Alpes sous la présidence de Monsieur le Secrétaire Général aux

Modalités d'association des Parties Prenantes

88_LA-VOGE-LES-BAINS_et_FONTENOY-LE-CHATEAU_ROE3671-BARRAGE-CENTRALE-DE-LA_MANUFACTURE-ROYALE_ MIA0301 Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_FRDR693-LE CONEY DU RUISSEAU D'HAUTMOUGEY À LA CONFL_PAOT19-21 VOSGES

88_ GODONCOURT-ROE 3300-BARRAGE-DE-GONDONCOURT-seuil-en-rivière-radier (ancienne papeterie)_ MIA0301 Restauration de la continuité écologique des cours d'eau- DR695 : La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES

88- CHATILLON-SUR-SAONE- ROE98689-Barrage de Chatillon : ancienne usine SAMMODE/Seuil de l'ancien moulin de Chatillon-MIA0301 Aménager ouvrage qui contraint continuité écolog. -DR695: Saône du ruisseau de la Sâle à conflu. avec le Coney_PAOT19-21 VOSGES

Restauration de la Reyssouze entre Majornas et le moulin Gallet (Viriat) ROE63541+ Secteur Aval compris entre le moulin Riondaz et le moulin Gallet (R2 sur 1 284 ml et restau. de 9 Ha de ZH et suppression de l'ouvrage) -> R2 sur 1000 ml

21_Fiches actions étude globale : C1 : Restauration éco-morphologique du lit et du milieu rivulaire du Chiron en amont de l'étang de Bessey (2500 ml), C2 : Restauration éco-morphologique du lit du ruisseau en amont de la ferme de Mandinet (450 ml) et de

Mise en œuvre du plan de gestion sédimentaire de 2019 = pour cette masse d'eau il faut prévoir des travaux de restauration importants, ils ne sont pas encore prévus au CR Roubion-Jabron phase 2, à revoir après 2024 (Action B1N11 du CR Roubion-Jabron)

Proposition d'un protocole de suivi à long terme

Cartes départementales de désignation des zones vulnérables - Extension 2015

Réviser le débit réservé sur la partie aval du canal et remonter au 10e du module pour la partie du canal au Rhône (car alimenté par le contre canal du rhone qui correspond au mélange des eaux du roubion et du rhône, le roubion se jette dans le canal du r

Eaux usées et pluviales

Selon leur nature (domestique ou contenant des polluants issus d'une activité industrielle) et les contraintes technico-économiques, les eaux usées sont traitées au sein des systèmes publics d'assainissement,

Juin 2017 : la sécheresse s'intensifie

Mai 2017 : l'étiage précoce impose des mesures de vigilance sur le bassin ...