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Verifier l'existence légale et le respect du débit réservé de la prise d'eau de la Terrine

Mise en œuvre de l'autorisation unique de prélèvement de l'OUGC du BV du Doux (CA07)

Opération collective d'assainissement pour réduire les rejets toxiques des industriels dans le réseau de l'agglomération toulonnaise

90_gr228_Limiter les apports en fertilisants et/ou utiliser des pratiques adaptées de fertilisation, sur le captage

90_gr227_Limiter les apports en fertilisants et/ou utiliser des pratiques adaptées de fertilisation, sur le captage

Amélioration de la gestion des eaux pluviales sur le système d'assainissement de Quincié en Beaujolais – Saint Vincent (060969162001)

Réaliser les travaux de réhabilitation des réseaux sur le système d'assainissement de Lantignié (060969109002) suivant SDA en élaboration

Mettre en place un dispositif d'économie d'eau dans le domaine de l'industrie et de l'artisanat

07_PGRE Ay Ozon_Mise en conformité des débits réservés de la prise d'eau Béalière située Quai Vinson

30_gr290_Limiter les apports en pesticides agricoles et/ou utiliser des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire_Caissargues

Actions à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des Affluents de l'Isère en Grésivaudan

Actions à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des Affluents de l'Isère en Grésivaudan

Actions à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des Affluents de l'Isère en Grésivaudan

mises en place d'actions en fonction des résultats du schéma directeur d'assainissement de la communauté d'agglomération

Réaliser des travaux de déconnexion des eaux pluviales des systèmes d'assainissement , suivant le schéma directeur d'eaux pluviales

69-Agglo Villefranche Beaujolais : révision des autorisations de raccordement des plus gros émetteurs (branche prioritaire de l'opération collective)

Actions à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des Affluents de l'Isère en Grésivaudan

Actions à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des Affluents de l'Isère en Grésivaudan

Réviser les débits réservés des retenues sur le bassin versant de la Vivance : caractérisation et priorisation des retenues à réaliser

Après finalisation du schéma d'assainissement, travaux de réhabilitation ou de reconstruction de la station d'épuration de Camaret

Actions à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des Affluents de l'Isère en Grésivaudan

Actions à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des Affluents de l'Isère en Grésivaudan

Prioriser les ouvrages puis suppression des seuils 'piscicoles' situés sur la partie médiane de l'Appéum ( ROE 80707/ à 80686)

Action à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des affluent de l'Isère en Grésivaudan

13_FR9301596: Marais de la vallée des Baux et marais d'Arles (Site Natura 2000) Mettre en place des pratiques avec les agriculteurs qui réduisent et/ou optimisent l'usage des fertilisants sur le site Natura2000 et/ou en périphérie.

Formations schisteuses, gréso-conglomératiques et carbonatées primaires et secondaires des zones briançonnaise et piémontaise du bassin versant de l'Ubaye

Mise à disposition du public du projet de révision du plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) Rhône-Méditerranée 2022-2027

La consultation est désormais terminée.

Alluvions du Rhône depuis l'amont de la confluence du Gier jusqu'à l'Isère (hors plaine de Péage-du-Roussillon)

Réhabilitation des réseaux EU avec prise en compte du temps de pluie sur le système d'assainissement de Grasse - Marigarde

Réhabilitation des réseaux EU avec prise en compte du temps de pluie sur le système d'assainissement de Mouans Sartoux