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Rétablir la franchissabilité au droit des seuils existants : prises d'eau des canaux dont l'usage perdure et bassin de compensation EDF

PGRE Gier_Révision des débits réservés dans le cadre de la réglementation sur les retenues prioritaires du PGRE en cours de finalisation

Etude globale sur l'établissement Faure à Chantemerle, sur la zone commerciale confluence Burge/Bouterne à Tain et expertise sur les DO des autoroutes

PGRE Gier_Révision des débits réservés dans le cadre de la réglementation sur les retenues prioritaires du PGRE en cours de finalisation

PGRE Gier_Révision des débits réservés dans le cadre de la réglementation sur les retenues prioritaires du PGRE en cours de finalisation

Action/travaux à préciser suite à une priorisation des secteurs pour recréation de ripisylve et mise en défens du cours d'eau (programmation à définir)

Action à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des affluent de l'Isère en Grésivaudan et au PGSZH

Action à préciser suite aux études du schéma intégré d'aménagement du PAPI des affluent de l'Isère en Grésivaudan et au PGSZH

PGRE 4 Vallées_Optimiser le recyclage des eaux de process des carrières_Action C.1.1 (carriers CEMEX Granulats et Nord Isère Matériaux à Eyzin Pinet)

Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur

Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur

Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur

Réviser les débits réservés des retenues sur le bassin versant du Doux de la Daronne au Rhône : caractérisation et priorisation des retenues à réaliser

Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur

Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur

13_060913117001_Opération collective de lutte contre les toxiques rejetés par les entreprises dans le réseau d'assainissement de la STEP de Vitrolles

Aire de remplissage et de lavage des pulvérisateurs pour les communes de Pelisanne, Salon de Provence, Grans, Cornillon-Confoux, Miramas et Saint-Chamas

Ensemble carbonaté jurassique des préalpes Niçoises: secteur méridional - ouest de la faille Cap d'Ail - Col de Guerre - Peille (Partie orientale) (Source : les Pissarelles)

Selon bilan PGRE Cagne, réviser les droits d'eau à l'issue des 6 ans et instaurer des débits réservés en fonction des débits minimum biologiques

Acquisition de ZH dans le cadre de la séquence ERC, dans le cadre de l'extension de la carrière de Saint-Denis-les -bourg

07_PGRE Ay Ozon_Mise en conformité des débits réservés de la prise d'eau du plan d'eau de Munas_Action B3.1.5

39_Révision de la convention de raccordement et mise en conformité du prétraitement de la Fromagerie Marcel PETITE à Longchaumois (code S3IC : 033.2704)

84_060984007001_STEU Avignon-Le-Pontet – Opération Collective Grand Avignon – RSDE – Diagnostic et plan d'actions (mise à jour des autorisations, actions sur les industriels)

L2_73_Rendre franchissable l'ouvrage de la Martinette (ROE42823) (montaison et dévalaison de la truite Fario au niveau de la Centrale)

Opération collective de lutte contre les toxiques rejetés par les entreprises dans les réseaux d'assainissement de la zone d'activité Aix- La Pioline

Mise en séparatif et déconnexion des eaux pluviales du réseau pour limiter les déversements au milieu sur le système d'assainissement de Rontalon (060969170002)

Schistes, granites, calcaires et dolomies primaires dans le bassin versant de l'Orb (unités des Monts de St Gervais, d'Avène-Mendic et de Mélagues)

Analyser l'existence légale des plans d'eau signalés par la FDPPMA et prescrire si besoin des mesures de mise en conformité ou de destruction

01_060901089002_Mettre en compatibilité une autorisation de rejet avec les objectifs environnementaux du milieu ou avec le bon fonctionnement du système d'assainissement récepteur

30_gr289_Limiter les apports en fertilisants et/ou utiliser des pratiques adaptées de fertilisation/ au-delà des exigences de la Directive nitrates_Redessan