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Maintien de l'amélioration des rendements hors du cadre du PGRE Sud-ouest lémanique (préciser les communes qui ont le moins bons ) et croiser avec les enjeux milieu

Travaux de déconnexion des eaux pluviales sur les réseaux d'assainissement (unitaire ou pseudo-séparatif) de Fréjus-Reyran (réseaux de Puget, Fréjus et une partie de St Raphael)

Maintien de l'amélioration des rendements hors du cadre du PGRE Sud-ouest lémanique (préciser les communes qui ont le moins bons ) et croiser avec les enjeux milieu

21_Action contrat 21-25 : étude (esquisse) de restauration/préservation baissières de la Choulières et Grand Terreau dans le lit majeur de la Saône à Chivres (env. 15 ha)

Création d'un poste de refoulement pour renvoi des effluents de la STEU de Saint Pierre la Palud-Saint Antoine (060969231003) sur le système d'assainissement de Sain-Bel

90_Mise en place de dispositifs d'économie d'eau chez les particuliers et les collectivités du BV de la Savoureuse en aval(en lien avec le PGRE Savoureuse)

88_14 ouvrages totalement à partiellement infranchissables dont une succession de 3 ouvrages prioritaires en aval de Bains les Bains_ sytème hydraulique Moulin au Bois_ MOA SCIC BAINS ENERGIES_ PAOT VOSGES

70_Acquisition de parcelles ou maîtrise des usages sur les zones humides prioritaires de grande ampleur identifiées dans la stratégie Zones Humides (1806a) : secteur Autet et vieille Saône (1806a)

88-SENAIDE_MIA0202- Restauration du Ruisseau de Clan dans la traversée de la commune de Senaide sur 2km_M.E. DR10290-Ruisseau de Clan_ PAOT19-21 VOSGES

34_CE3410_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action du captage de Gastade Ouest (Candillargues)

21_site pilote du contrat Vingeanne-(fiche action SP1) : renaturation de la Torcelle entre le canal et sa confluence avec la Vingeanne à Fontaine-Française suite à l'aménagement de l'étang

Réaliser des travaux de restauration type R2, à préciser dès que le PNR du Haut Jura aura réalisé l'étude de restauration de l'ensemble des fonctionnalités du cours d'eau

88- LE-VAL-D'AJOL_ROE4218_SEUIL-DE-PRISE-D'EAU-DE-LA-CENTRALE-DE-LA-CROIX_Restauration de la continuité écologique des cours d'eau - (DR687c : La Combeauté)_PAOT AERMC

34_CE3401_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action du captage de Vauguières

34_gr300_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action du captage des Piles

Etude de caractérisation des enjeux biologiques sur le CE, diagnostic de franchissabilité des ouvrages sur le CE et hiérarchisation des actions de restauration à mener selon les différentes thématiques (morphologie, continuité, hydrologie)

Mettre en place des actions d'économie d'eau : régulation des usages (tours d'eau), des prises d'eau, régulation des autorisations administratives sur la base de l'étude MNCA à venir

Améliorer le fonctionnement par temps de pluie des réseaux d'assainissement (eaux claires parasites) du système de la step Valbonne Bouillides et analyse de la compatibilité du rejet de la STEP.

34_gr307_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action de l'AAC du Bourdigou

Établir un protocole de gestion de l'ouvrage ROE38784 Canal des Fondeaux et procédure d'autorisation sur le canal de l'homêt qui prélève sur ROE38788 (microcentrale de la roche)

30_CE3011_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et/ou de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action du captage PUITS DES CASTAGNOTTES

34_gr301_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action de l'AAC des 13 Caires

Réaliser le schéma de vocation des Marais Bourbre aval_Action B1-11_Report post 2027 (absence de schéma de vocation et pgm de restauration niveau esqisses pour programmation CD38 ou après 2027)

39_Expertise de l'Impact des établissements agro-alimentaires suite étude CGEDD (compagnie des grands vins, jura bétail...) qui rejettent dans le bassin karstique dont l'exutoire est la source du Dard (grotte de Baume)

88-LE VAL-D'AJOL - ROE4227_SEUIL-DE-PRISE-D'EAU-DU-CANAL-USINIER-DE-FAYMONT_centrale-HS_industriel-DE BUYER-FAYMONT_MIA0301 Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_PAOT19-21 VOSGES

88_VIVIERS-LE-GRAS_ ROE5232-BARRAGE-DE-L'ANCIEN-MOULIN-JEANVOINE-seuil-en-rivière-déversoir_MIA0301 Restauration_de_la_continuité_écologique_des_cours_d'eau_DR699a : ruisseau-du-gras-(SAONE AMONT)_au-PAOT19-21-Vosges

Réduire l'impact des plans d'eau en barrage (liste à définir) sur la morphologie du Vermenon par la régularisation du débit réservé des plans d'eau situés en barrage sur le cours d'eau ou ses affuents

Restaurer l'espace de bon fonctionnement du Foron de la Roche et du Bourre - Amancy, Saint-Pierre-en-Faucigny, Arenthon / Reprise du profil en long du secteur des CRYS (mise en oeuvre de la FA RI10 )

48_Mise en place d'un dispositif de restitution des débits réservés du Béal de l'Altier / 07_PGRE Ardèche Beaume Drobie Chassezac_Mettre en place le débit réservé de l'Altier de manière à respecter le DMB /

Concevoir et mettre en œuvre la restauration morphologique de ruisseaux affluents de l'Arve – restauration des ruisseaux de Servoz - Servoz (action RI13) / Concevoir et mettre en œuvre la restauration morphologique de ruisseaux affluents de l'Arve – resta