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Améliorer le fonctionnement par temps de pluie des réseaux d'assainissement (eaux claires parasites) du système de la step Valbonne Bouillides et analyse de la compatibilité du rejet de la STEP.

34_gr307_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action de l'AAC du Bourdigou

Établir un protocole de gestion de l'ouvrage ROE38784 Canal des Fondeaux et procédure d'autorisation sur le canal de l'homêt qui prélève sur ROE38788 (microcentrale de la roche)

30_CE3011_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et/ou de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action du captage PUITS DES CASTAGNOTTES

34_gr301_Contractualisation de surfaces agricoles pour réduire les transferts de pesticides et de fertilisants vers la masse d'eau en application du plan d'action de l'AAC des 13 Caires

Réaliser le schéma de vocation des Marais Bourbre aval_Action B1-11_Report post 2027 (absence de schéma de vocation et pgm de restauration niveau esqisses pour programmation CD38 ou après 2027)

Cartographie des risques d'inondations du TRI du chalonnais

Cartographie des risques d'inondations du TRI du mâconnais

Cartographie des risques d'inondations du TRI du dijonnais

Août 2015 : des épisodes pluvieux mais vigilance sécheresse maintenue

39_Expertise de l'Impact des établissements agro-alimentaires suite étude CGEDD (compagnie des grands vins, jura bétail...) qui rejettent dans le bassin karstique dont l'exutoire est la source du Dard (grotte de Baume)

88-LE VAL-D'AJOL - ROE4227_SEUIL-DE-PRISE-D'EAU-DU-CANAL-USINIER-DE-FAYMONT_centrale-HS_industriel-DE BUYER-FAYMONT_MIA0301 Restauration de la continuité écologique des cours d'eau_PAOT19-21 VOSGES

Mai 2018 : situation favorable pour aborder l'étiage estival

88_VIVIERS-LE-GRAS_ ROE5232-BARRAGE-DE-L'ANCIEN-MOULIN-JEANVOINE-seuil-en-rivière-déversoir_MIA0301 Restauration_de_la_continuité_écologique_des_cours_d'eau_DR699a : ruisseau-du-gras-(SAONE AMONT)_au-PAOT19-21-Vosges

Réduire l'impact des plans d'eau en barrage (liste à définir) sur la morphologie du Vermenon par la régularisation du débit réservé des plans d'eau situés en barrage sur le cours d'eau ou ses affuents

Restaurer l'espace de bon fonctionnement du Foron de la Roche et du Bourre - Amancy, Saint-Pierre-en-Faucigny, Arenthon / Reprise du profil en long du secteur des CRYS (mise en oeuvre de la FA RI10 )

48_Mise en place d'un dispositif de restitution des débits réservés du Béal de l'Altier / 07_PGRE Ardèche Beaume Drobie Chassezac_Mettre en place le débit réservé de l'Altier de manière à respecter le DMB /

Concevoir et mettre en œuvre la restauration morphologique de ruisseaux affluents de l'Arve – restauration des ruisseaux de Servoz - Servoz (action RI13) / Concevoir et mettre en œuvre la restauration morphologique de ruisseaux affluents de l'Arve – resta

Mise en oeuvre d'actions du volet 1 'Restauration / préservation de la bande active' du plan de gestion = travaux de dévégétalisation, dessouchage et Scarification (DDS) afin d'accompagner la trajectoire des tressages et gérer le stock alluvial hors tress

13_FR9301597: Marais et zones humides liés à l'étang de Berre (Site Natura 2000) Mettre en place des pratiques avec les agriculteurs qui réduisent et/ou optimisent l'usage des pesticides ou des pratiques alternatives au traitement phytosanitaire

ruisseau ruissan

Mise en œuvre du plan de gestion sédimentaire de 2019 = pour cette masse d'eau avec dynamique avérée, il est nécessaire d'agir ponctuellement si nécessaire pour favoriser la reprise latérale des matériaux (Action B1N11 du CR Roubion-Jabron)

Schistes du Minervois

ruisseau de malpertuis

ruisseau de romanis

ruisseau le malbuisson

ruisseau du vaulis

ruisseau de valbois

ruisseau le récambis

ruisseau le lliscou