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38_gr586_Réduire les pollutions ponctuelles_captage prioritaire de Reytebert à Doissin_NO3+PEST

39_Amélioration du fonctionnement par temps de pluie du système d'assainissement de Bornay

70_Restauration de ZH sur les affluents (ruisseau de Vougécour et ruisseau du Magny...)

Améliorer la collecte par temps de pluie des systèmes d’assainissement de Valbonne Bouillides

Réaliser des opérations de gestion des atterissements et de mobilisation de la bande active

Réhabiliter le réseau d'assainissement de Villefontaine pour limiter les déversements vers la Bourbre

Elaborer le schéma d'assainissement avec un volet qualité pour la commune de Rousset

70_Mise en conformité des plans d'eau avec dérivations et prises d'eau

Réaliser une opération classique de restauration du ruisseau de chamfroid_Restaurer les habitats piscicoles

25_Pontarlier : réhabiliter le réseau d'assainissement du système de Doubs-Pontarlier (EU/EP)

L'Isère du barrage EDF de Centron à la confluence avec le Doron de Bozel

Restauration de la continuité écologique : pisciculture de Belfort sur Rebenty (montaison/ sédiments) – ROE49392

PGRE Alluvions Gapeau_Mise en conformité des rendements des réseaux AEP de SOLLIES PONT

PGRE des Usses_Réalisation des travaux de renouvellement des conduites AEP les plus fuyardes

30_30002035-GOUFFRE MOURIER (Site baignade) Réhabilitation réseaux du système d'assainissement de Thoiras

L2_73_Rendre franchissable la prise d'eau de la pisciculture (ROE29867)

Elaborer un schéma d'assainissement avec un volet qualité sur la commune de Velaux

Mettre en œuvre le schéma d'assainissement sur les réseaux de Villeneuve les Maguelone

Réhabilitation réseaux d'assainissement des eaux usées de la STEP de Corneilla de Conflent

ROE53918 - Rétablissement de la franchissabilité du barrage du Réal - montaison pour l'anguille

25_39_Restauration ZH sur secteur forestier Chissey-sur-Loue et Arc-et-Senans

Ouvrages à aménager à préciser suivant les résultats de l'étude PAPI en cours (action à préciser)

25_ Marchaux : réhabiliter le réseau d'assainissement du système de Marchaux-Chaudefontaine (EU/EP)

Améliorer la collecte des effluents par temps de pluie de Val-Revermont - Treffort-Cuisiat

38_Renaturation de la Baïse, de la rivière Vieille et du marais de Chardonnières

70_Restauration du ruisseau de la forêt du Peud'aquet ou ruisseau de grandbois

Restauration de l'Oiselon entre Hauterive et St Jean le Vieux/Pont d'Ain

Reconstruire la steu de l'agglomération d'assainissement de MARSONNAS (06 09 01236 001)

Action non définie à ce jour (suite étude du Syndicat d'Irrigation Drômois_SAGE Drôme)

Restauration hydromorpho de la Bonne dans la plaine du Valbonnais_Action C1-1-18