CARACTERISATION DU DISTRICT et REGISTRE DES ZONES PROTEGEES
| Sommaire |
Chapitre 1 - Généralités - Description du district Rhône et côtiers méditerranéens
| La Directive cadre sur l'eau | |
| Quelques éléments clés de la directive La méthode de travail mise en oeuvre pour construire l'état des lieux |
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| Présentation générale du district | |
| Caractéristiques administratives et hydrographiques | 3 - Consulter 4 - Consulter |
| Les masses d'eau : principes méthodologiques et typologie | 5 - Consulter 6 - Consulter 7 - Consulter 8 - Consulter 9 - Consulter |
Chapitre 2 - Caractérisation du district Rhône et côtiers méditerranéens
| Caractérisation des usages | |
| Une agriculture diversifiée et bien localisée | 10 - Consulter |
| Des services liés aux utilisations de l'eau Des conditions naturelles qui se prêtent à l'activité des industries extractives Une zone de transition marquée par un couloir naturel de communication Une première place sur la scène énergétique nationale ... Des activités récréatives liées à l'eau omniprésentes |
11 - Consulter |
| Des activités récréatives liées à l'eau omniprésentes (suite) Des activités économiques en lien avec des milieux remarquables Poids économiques des différents usages du bassin Les enjeux territoriaux |
12 - Consulter |
| Pressions polluantes et qualité des eaux | |
| Les cours d'eau | |
| Bilan physico-chimique | 13 - Consulter 14 - Consulter 15 - Consulter 16 - Consulter 17 - Consulter 18 - Consulter 19 - Consulter |
| Bilan sur l'hydrologie | 20 - Consulter |
| Les pressions physiques sur les cours d'eau La qualité biologique des cours d'eau |
21 - Consulter |
| La qualité biologique des cours d'eau (suite) | 22 - Consulter 23 - Consulter |
| La qualité biologique des cours d'eau (fin) Conclusions sur les pressions polluantes et la qualité des cours d'eau |
24 - Consulter |
| Les eaux souterraines | |
| Qualité des eaux souterraines | 25 - Consulter 26 - Consulter |
| Etat quantitatif et prélèvements | 27 - Consulter 28 - Consulter 29 - Consulter |
| Les plans d'eau Les eaux de transition Les eaux côtières |
30 - Consulter |
| Les eaux côtières (suite) Relation entre les eaux souterraines et les écosystèmes de surface |
31 - Consulter |
| Relation entre les eaux souterraines et les écosystèmes de surface (suite) | 32 - Consulter |
| Bilan du SDAGE et scénarios d'évolution |
33 - Consulter |
| Pré-identification des risques d'écarts aux objectifs environnementaux | |
| Principes généraux de pré-identification Risque d'écart aux objectifs pour les cours d'eau |
34 - Consulter |
| Risque d'écart aux objectifs pour les eaux souterraines Risque d'écart aux objectifs pour les plans d'eau |
35 - Consulter 36 - Consulter |
| Risque d'écart aux objectifs pour les eaux de transition Risque d'écart aux objectifs pour les eaux côtières Risque d'écart aux objectifs pour les masses d'eau artificielles |
37 - Consulter |
| Tarification et récupération des coûts | |
| Définition, principes et notions clefs Quelle tarification et quelle application du principe pollueur-payeur ... Quel est le taux de subvention des investissements ? Quelle récupération des dépenses courantes ? Récapitulatif des montants estimés et conclusion |
38 - Consulter |
| Le registre des zones protégées | |
| Contenu du registre Quelle incidence dans la mise en oeuvre de la directive ? Zones désignées pour le captage d'eau destinée à la consommation humaine Masses d'eau désignées destinées dans le futur au captage d'eau destinée à la consommation humaine |
39 - Consulter |
| Masses d'eau désignées en tant qu'eaux de plaisance, y compris les zones désignées en tant qu'eaux de baignade ... Zones désignées pour la protection des espèces aquatiques importantes du point de vue économique Zones désignées pour la protection des habitats et des espèces ... Cours d'eau classés salmonicoles ou cyprinicoles Zones désignées comme sensibles (eaux résiduaires urbaines) ... |
40 - Consulter |
| Zones désignées comme vulnérables (nitrates) ... |
41 - Consulter |
| Les données sur l'eau : état actuel et perspectives | |
| Etat actuel Perspectives |
42 - Consulter |
Chapitre 3 - Les questions importantes du district Rhône et côtiers méditerranéens
| Qu'est-ce-qu'une question importante ? |
43 - Consulter |
| 1) Une politique de gestion locale développée, renforcée et pérennisée : condition permière de la réussite de la directive ? |
44 - Consulter |
| 2) Comment mieux intégrer la gestion de l'eau et l'aménagement du territoire ? |
45 - Consulter |
| 3) Les prélèvements : comment garantir la pérennité de certains usages sans remettre en cause l'atteinte du bon état ? |
46 - Consulter |
| 4) L'hydroélectricité et son développement au titre de la directive "énergies renouvelables" sont-ils compatibles avec la protection des milieux aquatiques ? |
47 - Consulter |
| 5) Comment envisager et développer la restauration physique, un champ d'action fondamental pour améliorer la qualité des milieux ? |
48 - Consulter |
| 6) Les crues et les inondations : comment gérer le risque en tenant compte du cours d'eau et des enjeux ? |
49 - Consulter |
| 7) Les substances toxiques : comment satisfaire cette priorité du SDAGE renforcée par la directive ? | 50 - Consulter |
| 8) Pesticides : pas de solution miracle sans un changement conséquent dans les pratiques actuelles ? | |
| 9) L'eau et la santé publique : comment évaluer, prévenir et maîtriser les risques ? | |
| 10) Comment définir des objectifs environnementaux ambitieux, compatibles avec des enjeux sociaux et économiques importants ? | |
| 11) Les stratégies d'action couramment mises en oeuvre sont-elles toujours les plus efficaces ? | |
| 12) Quels outils pour garantir la durabilité politique de l'eau sur le bassin ? | |
| 13) Comment intégrer le contexte méditerranéne pour la mise en oeuvre de la directive ? |
Zoom par milieu
| Les cours d'eau | |
| Les plans d'eau | |
| Les zones humides | |
| Les eaux souterraines | |
| Les eaux côtières et de transition | |
| Les masses d'eau artificielles | |
| Le Rhône et la Saône |
Annexes
| 1 - Liste des masses d'eau 2 - Bilan du SDAGE 3 - Glossaire 4 - Registre des documents produits et des documents de références |