Données techniques de référence du SDAGE 2010-2015

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Référentiels

Masses d’eau superficielle : 
cours d’eau

Serveur cartographique CARMEN

Vignette

Comment télécharger 
les couches SIG 
sur l'application CARMEN ?

Vignette

 

Croisements des masses d'eau
avec les entités administratives
et les territoires hydrographiques 
(ss bv, territoires SDAGE, com. territoriales)

Avertissement à lire

Entités admin / ME SUP

Entités admin / ME SOUT

 

Croisements des masses d'eau (ME)
avec les axes administratifs

Territoires / ME SUP

Territoires / ME SOUT

 

Masses d’eau superficielle : 
plans d’eau

Masses d’eau de transition

Masses d’eau côtières

Masses d’eau souterraine

Secteurs de masse d’eau souterraine

Périmètre des commissions territoriales du bassin

Territoires SDAGE

Sous bassins versants

Périmètres Saône et Rhône

Hydroécorégions (Niveau 1)

Portail pour l'information géo-spatiale du SANDRE

Vignette

 

 

Etat 
des milieux

Masses d'eau superficielle

Etat chimique et écologique
avec les niveaux de confiance

Liste version EXCEL

Avertissement à lire

Eléments déclassant 
de l’état chimique

Liste version EXCEL

Détail de l’état écologique
par élément de qualité

Liste version EXCEL

Masses d'eau souterraine

Etat quantitatif et chimique
avec le niveau de confiance

Liste version EXCEL

Avertissement à lire

Liste des raisons pour les masses d'eau en mauvais état quantitatif

Liste version EXCEL

Liste des raisons pour les masses d'eau en mauvais état chimique

Liste version EXCEL

Liste des polluants responsables
du mauvais état chimique

Liste version EXCEL

 

Programme 
de
surveillance

 

Masses d'eau superficielle

Réseaux de contrôle de
surveillance Qualité

Serveur cartographique CARMEN

Vignette

 

Comment télécharger 
les couches SIG 
sur l'application CARMEN ?

Vignette

Réseaux de contrôle 
opérationnel Qualité

Masses d'eau souterraine

Réseaux de contrôle de surveillance Quantité

Serveur cartographique CARMEN

Vignette

 

Comment télécharger 
les couches SIG 
sur l'application CARMEN ?

Vignette

Réseaux de contrôle de surveillance : état chimique

Réseaux de contrôle 
opérationnel : état chimique

 

Pressions

Masses d'eau superficielle

Pressions à l’origine du risque
de non atteinte du bon état

Liste version EXCEL

Avertissement à lire

Masses d'eau souterraine

Pressions à l’origine du risque
de non atteinte du bon état

Liste version EXCEL

Avertissement à lire

 

Risque 
NABE

Masses d'eau superficielles

Liste version EXCEL

 

Masses d'eau souterraines

Liste version EXCEL

 

Programme 
de mesures (PDM)

Référentiel des mesures

Liste version EXCEL

 

Données sur le coût du PDM

Liste version EXCEL

 

Ouvrages Prioritaires

Liste version EXCEL

> Carte PDF

 

Masses d'eau superficielle

Base de données du PDM

Liste version EXCEL

 

Masses d'eau souterraine

Base de données du PDM

Liste version EXCEL

 

 

Objectifs

Objectifs des masses d'eau superficielle

Liste version EXCEL

 

Objectifs des masses d'eau souterraine

Liste version EXCEL

 

Argumentaires
pour les 
exemptions

Présentation

> Note exemptions

Note "exemptions à l'échéance 2015 demandées pour les masses d'eau"

Volet "MEFM"

> Rapport final

> Fiches détaillées : Masses d'eau cours d'eau

> Fiches détaillées : Masses d'eau plans d'eau

> Fiches détaillées : Masses d'eau de transition

> Fiches détaillées : Masses d'eau côtières

 

Volet "coûts disproportionnés"

> Note méthode

Note "méthode et résultats

Volet "faisabilité technique"

> Guide national

 

Volet "conditions naturelles"

> Document

Argumentaires pour chaque masse d'eau avec le motif d'exemption

 

Autres
données

Portraits statistiques des territoires

Atlas du bassin RM

 

Publié le 01/08/2019