Guides et outils bassin
Série de livrets techniques Eau et Urbanisme
Une série de livrets techniques est en cours de production pour aider les acteurs de l'urbanisme à intégrer la gestion de l'eau dans les documents de SCoT et de PLU(i), et ainsi contribuer à la mise en œuvre des objectifs du SDAGE.
- Livret technique "Adapter les SCoT et PLU(i) à la ressource en eau disponible, dans le contexte du changement climatique" : Ce premier livret en cours de rédaction apportera aux rédacteurs de documents d’urbanisme des éléments de méthode, des recommandations, des exemples de rédaction et des références juridiques pour mieux intégrer la disponibilité de la ressource en eau dans la planification de l’urbanisation.
Guide technique Eau et Urbanisme
- Guide technique "Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et le PGRI" - décembre 2019 : Ce guide technique aide à assurer la compatibilité des SCOT et PLU(i) avec le SDAGE et le PGRI. Il fournit des clés pour intégrer les différents enjeux liés à l’eau (lutte contre les pollutions, préservation des milieux aquatiques, eau potable, gestion des eaux pluviales, prévention des inondations, gestion du littoral marin) dans les documents d’urbanisme.
Guides et ressources thématiques
- Guide technique du SDAGE - Vers la ville perméable : comment désimperméabiliser les sols ? - 2017 : Guide technique qui aide les collectivités et maîtres d’ouvrage à traduire de façon opérationnelle les principes fondamentaux de la disposition 5A-04 du SDAGE Rhône-Méditerranée dans les documents de planification (PLU(i), SCoT, SAGE) : "Eviter, réduire et compenser l’impact des nouvelles surfaces imperméabilisées".
- Ma ville perméable : Désengorgeons les réseaux d’assainissement - 2022 : Plateforme dédiée aux solutions de désimperméabilisation des sols en milieu urbain, proposant des retours d’expériences, ressources techniques, outils et informations pour accompagner les acteurs locaux.
- Guide technique et annexes « Identifier et préserver les ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable » - 2021 : Guide technique rassemblant l’ensemble des éléments utiles pour la conduite des travaux et actions nécessaires à l’identification et à la préservation des ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable. Des exemples de dispositions de préservation à intégrer aux SCoT et PLU(i) sont en particulier présentés en annexe de ce guide.
- Livrets argumentaires pédagogiques - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse : Série de livrets à destination des élus et décideurs économiques, mettant en avant les bénéfices de la restauration des milieux aquatiques sur les territoires, illustrés par des retours d'expériences et témoignages :
- Et si la rivière redevenait un atout pour mon territoire ?
- Et si les zones humides étaient un atout pour mon territoire ?
- Et si une méditerranée en bonne santé était un atout pour mon territoire ?
Pour aller plus loin
- Guide - "L'Espace Humide de Référence : un nouveau référentiel en appui à la gestion des zones humides Concept, méthode, résultats et utilisation" - 2022 : Référentiel qui permet de localiser les espaces favorables au fonctionnement continu des zones humides, en s’appuyant sur des composantes physiques des territoires propices à la rétention de l’eau (géologie, forme du relief).
- Guide technique du SDAGE : Délimiter l’espace de bon fonctionnement des zones humides - 2018 : Document qui accompagne la mise en œuvre du SDAGE en aidant à définir, caractériser et intégrer l’espace de bon fonctionnement des zones humides dans les projets d’aménagement, les documents de planification et les plans de gestion conservatoire.
- Guide technique du SDAGE : Délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau - 2016 : Ce guide aide les acteurs impliqués dans la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations à délimiter l’espace de bon fonctionnement (EBF) des cours d’eau, en concertation avec les acteurs du territoire.
Autres ressources utiles
Eau et Urbanisme
- TURB’Eau (Territoires, URBanisme et Eau) - Agence de l’eau Seine-Normandie : Plateforme interactive pour comprendre et intégrer les enjeux de l’eau dans les SCoT et PLU(i) avec un parcours guidé et des ressources pratiques.
- Vidéo "Repenser l'eau dans la ville" - 2019 - Agence de l’eau Adour-Garonne : Court film d’animation présentant des pistes pour concilier l’eau et l’urbanisme et sensibiliser élus et citoyens à la préservation de l’eau dans l’aménagement urbain.
- Guide Eau & Urbanisme – Vol 1 et Vol 2 - 2019 - Agence de l’eau Adour-Garonne : Document en deux volumes qui expose les principes clés et partage des retours d’expérience et des solutions adaptées aux territoires, pour une meilleure prise en compte de l’eau dans l’urbanisme.
- Observatoire de la prise en compte de l’eau dans les projets d’aménagement - Agence de l’eau Adour-Garonne et Agence d'urbanisme et d'aménagement de Toulouse aire métropolitaine (AUAT) - Observatoire dédié à l’analyse et la valorisation de projets d’aménagement vertueux en matière de gestion de la ressource en eau dans le grand sud-ouest.
- Exposition – L’eau au cœur d’un urbanisme durable - 2021 - Agence de l’eau Adour-Garonne : Série de 11 panneaux pédagogiques abordant les enjeux transversaux de l’eau dans l’aménagement (accroissement de la population, protection de l’eau potable, rôle-clé des zones humides, etc.).
- Plaquette "Élus, faites de l’eau un atout de développement de votre territoire" - 2021 - Agence de l’eau Loire-Bretagne : Plaquette qui présente les bénéfices de l’intégration de l’eau dans les réflexions en matière d’urbanisme, ainsi que quelques exemples et recommandations.
- Guide Ressource en eau et milieux aquatiques : Quelle intégration dans les documents d'urbanisme - 2020 - FNE PACA : Guide mémento pour intégrer les enjeux de l’eau et des milieux aquatiques dans les documents d’urbanisme. Il présente le cadre politique et réglementaire, l’articulation entre urbanisme et documents de planification de l’eau, ainsi qu’un exemple concret avec le SCoT du Pays d’Apt Luberon.
Documents thématiques
- Guide : Protection des milieux naturels et de la biodiversité dans les documents d’urbanisme - 2023 - CAMAB et DDTM du Finistère : Guide synthétique qui expose des recommandations pratiques pour préserver les zones humides, les cours d'eau et le bocage dans les documents d'urbanisme (SCOT, PLU, cartes communales). Il contient notamment des modèles de rédaction de règles de PLU.
- Plaquette : Préserver les zones humides dans les documents d’urbanisme et l’aménagement de mon territoire - CEN : Plaquette qui détaille notamment la séquence ERC ainsi que les leviers à mobiliser dans les PLU(i) et les cartes communales, et qui présente un retour d'expérience.
- Eau et ville - CEREMA : Plateforme dédiée à la thématique de l’hydrologie urbaine qui propose aux collectivités les informations essentielles pour la mise en œuvre d’une gestion intégrée des eaux pluviales.
- Guide : Eviter, réduire et compenser : l’imperméabilisation nouvelle des sols planifiée dans les documents d’urbanisme - 2024 - Agence de l’eau Seine-Normandie : Document qui a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature.
Planification de l’urbanisme
- Planification Écologique : Plateforme nationale dédiée aux stratégies de transition écologique dans l’aménagement du territoire (actualités, informations, exemples de solutions).
- Guide : Le SCoT modernisé - 2022 - Ministère chargé de l’écologie et Fédération Nationale des SCoT : Document de référence pour comprendre les fondamentaux du SCoT, son contenu suite à sa modernisation (réforme de 2021), sa procédure d’élaboration, et sa déclinaison sur les territoires.
- Articuler SCoT et PLU(i) : Guide juridique et méthodologique - 2020, Fédération nationale des SCoT en partenariat avec l’Assemblée des Communautés de France (AdCF) : Document qui propose une méthode et des repères juridiques pour assurer la cohérence entre SCoT et PLU(i). NB : ce guide a été publié avant les ordonnances du 17 juin 2020 relatives à la modernisation des SCoT, impliquant une future actualisation.
- Docurba - 2021 - portée par la Fabrique Numérique de l’Ecologie, sous la direction du Ministère de la Transition Écologique : Plateforme en ligne centralisant des ressources et outils pour faciliter l’élaboration et la compréhension des procédures des documents d’urbanisme (SCoT, PLU(i)).